juin2022 :
Groupement de commandes relatif à l'achat d'électricité pour les sites C5 (ex tarifs bleus) et approbation de la…
Consulter
Arrêt de projet du règlement local de publicité intercommunal de Valenciennes Métropole
Consulter
avril2022 :
Désignation des représentants de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLECT)
Consulter
Délibération relative à la formation des élus
Consulter
Délibération autorisant l'intégration de nouvelles communes au Contrat Enfance Jeunesse Pivot Lourches
Consulter
Convention d'occupation et de gestion du domaine public - chemin entre les numéros 45 et 43 rue Henri Maurice
Consulter
Redevance d'occupation du domaine public Le Coq d'Aubry
Consulter
Mise en place d'un système de vidéo protection et demande de financement auprès du Conseil Régional des Hauts de…
Consulter
Délibération portant création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet 24h par semaine et suppression d'un…
Consulter
Adoption de la Nomenclature Budgétaire et Comptable M57 au 1er janvier 2023
Consulter
Approbation du compte de gestion 2021 , dressé par le trésorier
Consulter
mars2022 :
Délibération pour une acquisition de plein droit d'un bien sans maître
Consulter