Délibérations de l'année 2022 - Aubry-du-Hainaut

juin2022 :

Groupement de commandes relatif à l'achat d'électricité pour les sites C5 (ex tarifs bleus) et approbation de la…

Arrêt de projet du règlement local de publicité intercommunal de Valenciennes Métropole

avril2022 :

Désignation des représentants de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLECT)

Délibération relative à la formation des élus

Délibération autorisant l'intégration de nouvelles communes au Contrat Enfance Jeunesse Pivot Lourches

Convention d'occupation et de gestion du domaine public - chemin entre les numéros 45 et 43 rue Henri Maurice

Redevance d'occupation du domaine public Le Coq d'Aubry

Mise en place d'un système de vidéo protection et demande de financement auprès du Conseil Régional des Hauts de…

Délibération portant création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet 24h par semaine et suppression d'un…

Adoption de la Nomenclature Budgétaire et Comptable M57 au 1er janvier 2023

Subvention association Les Enfants d'Aubry

Budget primitif 2022

Taux d'imposition 2022

Affectation des résultats 2021

Approbation du compte administratif 2021

Approbation du compte de gestion 2021 , dressé par le trésorier

mars2022 :

Délibération pour une acquisition de plein droit d'un bien sans maître

Don au peuple Ukrainien

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59494 Aubry du Hainaut

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Du lundi au vendredi de 13h30 à 17h30

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