décembre2022 :
Modification des tarifs restauration ACM PAI
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Délibération relative à une participation financière pour la mise à disposition de la salle des Mazingues au club de…
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Notification de transfert de compétence sur les énergies renouvelables _ participation au capital
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Délibération relative à la mise en place des 1607 heures
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septembre2022 :
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
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Création d’un poste non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
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Délibération relative à la prise de compétence sur les réseaux de chaleur urbains
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Rapport 2022 de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) – Attribution de compensation 2022
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Délibération relative à un dédommagement financier suite à la location de la salle Armel Joly
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Convention d’adhésion aux services de prévention du CDG59 Pôle Santé au Travail
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Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et Cérémonies » - Délibération de principe
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juin2022 :
Demande de subvention FSIC à la CAVM - Mise en place d'un système de vidéo protection
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Tarif Plan d'Accueil Individualisé (PAI) pour les accueils de loisirs
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Convention de partenariat pour l'animation du Relais Intercommunal Petite Enfance Scarpe Escaut
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