Délibérations de l'année 2025

décembre2025 :
Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes
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Convention de partenariat entre la commune d'Aubry du Hainaut et le Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional Scarpe…
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Prise en charge des interventions de destruction des nids de frelons asiatiques chez les particuliers pour l'année…
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Délibération relative à une participation financière pour la mise à disposition de la salle des Mazingues par le club de…
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Délibération pour l'instauration d'une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de…
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novembre2025 :
Délibération relative à l'adhésion à la Ligue de l'Enseignement et l'accueil d'un volontaire en service civique pour une…
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Demande de subvention auprès de la Région Hauts-de-France dans le cadre de l'appel à projets restauration du patrimoine…
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Délibération pour l'instauration d'une participation santé
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Consultation sur la demande d'affiliation volontaire du syndicat mixte du SCOT Sambre Avesnois au CDG59
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septembre2025 :
Dépenses à imputer au compte 6232 Fêtes et Cérémonies - Délibération de principe
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Délibération relative à l'adhésion à la Ligue de l'Enseignement et l'accueil de deux volontaires en service…
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Consultation sur la demande d'affiliation volontaire au syndicat mixte des ports intérieurs du canal Seine-Nord Europe…
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juillet2025 :
Acquisition d'emprise sur les parcelles de la section AD numéros 15-16-19-20-21-22-434 pour l'élargissement du trottoir…
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Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de Valenciennes Métropole dans le cadre d'un…
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juin2025 :
Convention de partenariat pour lutter contre l'isolement des ainés et des plus fragiles en situation de handicap
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Engagement dans le renouvellement de la CTG CAVM
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