Délibérations de l'année 2026

mars2026 :
Délibération relative à l'accueil d'un volontaire en service civique
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Demande de subvention dans le cadre du FSIC pour les travaux de rénovation de l'église
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Adhésion à l'association Réseau de Villes et Villages Numériques
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Attribution d'une indemnité au titre de l'éviction et des préjudices à un exploitant agricole
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Délibération relative à l'acquisition par la CAVM à l'euro symbolique du bassin situé Devant le Moulin cadastré section…
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Désignation d'un référent titulaire et d'un référent suppléant au CLAP
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Désignation de deux délégués titulaires et d'un délégué suppléant au SIDEGAV
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Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au RIPESE
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Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au PNRSE
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Délibération fixant le taux d'indemnité de fonctions de deux conseillers municipaux délégués
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Délibération fixant le taux d'indemnité de fonctions des adjoints au maire
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Délibération fixant le taux d'indemnité de fonctions du maire
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Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
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Délibération fixant le nombre des adjoints au Maire
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