Réunion de Conseil Municipal

Ordre du jour:

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 18 décembre 2025
2. Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
3. Délibération fixant le taux d’indemnité de fonctions du Maire
4. Délibération fixant le taux d’indemnité de fonctions des adjoints au Maire
5. Délibération fixant le taux d’indemnité de fonctions de deux conseillers municipaux délégués
6. Élection des membres du Centre Communal d’Action Sociale
7. Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au Parc Naturel Régional Scarpe Escaut
8. Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au Relais Intercommunal Petite Enfance Scarpe Escaut
9. Désignation de deux délégués titulaires et d’un délégué suppléant au Syndicat Intercommunal de Distribution d’Énergie Électrique et de Gaz
10. Désignation d’un référent titulaire et d’un référent suppléant auprès du Comité Local d’Aide aux Projets
11. Désignation d’un correspondant défense
12. Commission Communale des Impôts Directs
13. Délibération relative à l'acquisition par la Communauté d'Agglomération de Valenciennes Métropole a L'Euro symbolique du bassin situé « Devant le Moulin » et cadastré section AH 34, 136 et 137
14. Attribution d’une indemnité au titre de l'éviction et des préjudices à un exploitant agricole (travaux élargissement rue du Moulin 2016)
15. Adhésion à l'association Réseau des Villes et Villages Numériques
16. Demande de subvention au titre du Fonds de Soutien aux Investissement Communaux de la Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole dans le cadre des travaux de rénovation de l'église
17. Délibération relative à l'accueil d'un volontaire en service civique
18. Les questions diverses devront faire l'objet d’une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du conseil municipal