Mercredi 08 juin 2022 à 18h30 en salle Armel Joly

Ordre du jour:

Intervention de Monsieur Prévost de l'Il Ô Marmots

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 13 avril 2022
  2. Jury criminel 2023
  3. Délibération relative aux modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants
  4. Arrêt de projet du règlement local de publicité intercommunal de Valenciennes Métropole
  5. Groupement de commandes relatif à l'achat d'électricité pour les sites C5 (ex tarifs bleus) et approbation de la convention constitutive de groupement de commandes
  6. Convention de partenariat pour l'animation du Relais Intercommunal Petite Enfance Scarpe Escaut
  7. Tarif Plan d'Accueil Individualisé (PAI) pour les accueils de loisirs
  8. Demande de subvention FSIC à la CAVM - Mise en place d'un système de vidéo protection
  9. Les questions diverses devront faire l’objet d’une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du Conseil Municipal