Réunion de Conseil Municipal

Ordre du jour:

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 09 septembre 2022
2. Délibération relative à la mise en place des 1607 heures
3. Notification de transfert de compétence sur les énergies renouvelables : participation au capital
4. Rétrocession d’une concession funéraire
5. Délibération relative à une participation financière pour la mise à disposition de la salle des Mazingues au club de Hockey
6. Tarifs séjour hiver 2023
7. Modification des tarifs de restauration scolaire et ACM
8. Décisions modificatives
9. Les questions diverses devront faire l’objet d’une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du Conseil Municipal