Réunion de CM le 12 décembre 2019 à 18h30

Ordre du jour :

  1. Conseil Municipal des Enfants
  2. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'eau potable
  3. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 11 septembre 2019
  4. Arrêt de projet du 15 octobre 2019 concernant le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Valenciennes Métropole - Avis du Conseil Municipal sur les éléments réglementaires de la commune
  5. Convention d'entretien du domaine public départemental relative au balayage des bandes cyclables sur les routes départementales en agglomération
  6. Tarifs séjour Morzine 2020
  7. Décision modificative n°1
  8. Décision modificative n°2
  9. Décision modificative n°3
  10. Avenant n°2 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'Etat
  11. Les questions diverses devront faire l'objet d'une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du conseil municipal

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 12 décembre 2019

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 12 décembre 2019

Réunion de CM le 11 septembre 2019 à 19h00

 Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 1er juillet 2019
  2. Rapport annuel sur le prix de l'eau et la qualité du service public de l'assainissement - année 2018
  3. Taux d'indemnité du Maire
  4. Taux d'indemnité des Adjoints
  5. Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
  6. Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor chargé des fonctions de Receveurs des Communes et Etablissements Publics Locaux par décision de leur assemblée délibérante
  7. Recouvrement du montant des dégradations de matériel et de l'entretien de la salle Armel Joly
  8. Avenant au Contrat Enfance Jeunesse 2016-2019 et l'intégration du Relais d'Assistantes Maternelles dans le Contrat Enfance Jeunesse
  9. Informations diverses
  10. Les questions diverses devront faire l'objet d'une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du conseil municipal

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 11 septembre 2019

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 11 septembre 2019

Réunion de CM le 1er septembre 2019 à 11h00

Ordre du Jour:

  1. Election du Maire
  2. Délibération fixant le nombre des adjoints
  3. Election des adjoints

Consultez le procès verbal du Conseil Municipal du 1er septembre 2019

Réunion de CM le 1er juillet 2019 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 06 juin 2019
  2. Convention de prestation de service mutualisé d’un conseiller en énergie entre Valenciennes Métropole et la commune de Aubry du Hainaut
  3. Les questions diverses devront faire l’objet d’une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du conseil municipal

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 1er juillet 2019

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 1er juillet 2019

Réunion de CM le 6 juin 2019 à 19h00

Ordre du jour:

  1. Conseil Municipal des Enfants
  2. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 10 avril 2019
  3. Jury criminel 2020
  4. Fixation des taux d'imposition 2019- annule et remplace la délibération noFL-10/04/19-4
  5. Décision modificative
  6. Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
  7. Redevance pour l'occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
  8. Groupement de commande relatif aux copieurs- approbation de la convention constitutive du groupement de commandes
  9. Groupement de commande relatif à la restauration scolaire et centre de loisirs -approbation de la convention constitutive du groupement de commandes
  10. Les questions diverses devront faire l'objet d'une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du conseil municipal

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 6 juin 2019

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 6 juin 2019

Réunion de CM le 10 avril 2019 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 31 Janvier 2019
  2. Approbation du compte de gestion 2018, dressé par le Trésorier
  3. Approbation du compte administratif 2018
  4. Affectation des résultats 2018
  5. Taux d'imposition 2019
  6. Budget primitif 2019
  7. Subvention aux associations
  8. Autorisation à Madame le Maire de signer la convention de prestation de service mutualisé d'un délégué à la protection des données entre Valenciennes Métropole et la commune de Aubry du Hainaut
  9. Autorisation à Madame le Maire de signer la convention de mise à disposition d'espaces techniques- Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole
  10. Groupement de commande relatif à l'achat d'électricité (puissance >36kVA) et approbation de la convention constitutive de groupement de commandes
  11. Groupement de commande relatif à l'achat de gaz naturel et approbation de la convention constitutive de groupement de commandes
  12. Incorporation dans le domaine privé puis public communal des voiries et réseaux divers du lotissement « Résidence Les Colibris »
  13. Création d'un poste d'adjoint technique principal 2e classe et suppression d'un poste d'adjoint technique
  14. Informations diverses
  15. Les questions diverses devront faire l'objet d'une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du conseil municipal

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 10 avril 2019

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 10 avril 2019

Réunion de CM le 31 janvier 2019 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 18 Décembre 2018
  2. Tarif Plan d’Accueil Individualisé (PAI)
  3. Regroupement de la régie de recettes n°405 « Photocopies » et la régie de recettes pour l’encaissement des locations de la salle municipale, le remboursement de la vaisselle cassée, la location des tables et des chaises
  4. Consultation sur la demande d’affiliation volontaire de l’Abbaye de Vaucelles au Cdg59
  5. Informations diverses
  6. Les questions diverses devront faire l’objet d’une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du conseil municipal

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 31 janvier 2019

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 31 janvier 2019