Réunion de CM le 18 décembre 2018 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 novembre 2018
  2. Délibération projet Ramsar "Vallées de la Scarpe et de l'Escaut"
  3. Transfert de voiries rue Henri Maurice - Section AD numéros 397,398 et 400
  4. Approbation du cahier des charges portant sur les conditions de la vente d'un immeuble
  5. 4.bis - Décision modificative
  6. Informations diverses
  7. Questions diverses

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 18 décembre 2018

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 18 décembre 2018

Réunion de CM le 13 novembre 2018 à 18h30

Ordre du jour :

  1. Conseil Municipal des enfants
  2. Présentation du rapport sur le prix et la qualité de l'eau - Activité assainissement
  3. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 septembre 2018
  4. Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor chargé des fonctions de Receveur des Communes et Etablissements Publics Locaux par décision de leur assemblée délibérante 
  5. Réforme du régime indemnitaire : mise en œuvre du RIFSEEP - Filière administrative, technique, d'animation et du patrimoine - Catégorie B et C - ANNULE ET REMPLACE la délibération n°FP-19/03/18-7 du 19 mars 2018
  6. Participation au fleurissement du village
  7. Informations diverses
  8. Questions diverses

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 13 vovembre 2018

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 13 novembre 2018

Réunion de CM le 25 septembre 2018 à 19h

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 juin 2018
  2. Dotation globale de fonctionnement 2019 - recensement de la longueur de voirie communale
  3. Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor chargé des fonctions de Receveur des Communes et Etablissements Publics Locaux - Délibération de principe
  4. Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor chargé des fonctions de Receveur des Communes et Etablissements Publics Locaux par décision de leur assemblée délibérante 
  5. Décisions modificatives
  6. Le contrat groupe d'assurance statutaire du personnel
  7. Protection sociale complémentaire des agents - Mise en œuvre d'une convention de participation dans le domaine de la prévoyance
  8. Création d'un service commun de l'observatoire fiscal intercommunal entre Valenciennes Métropole et la commune d'Aubry du Hainaut - convention cadre
  9. Convention d'entretien du domaine public départemental en agglomération relative à la signalisation horizontale
  10. Convention d'usage des conteneurs d'apport volontaire des déchets ménagers
  11. Signature de la convention de veille/opportunité entre la commune d'Aubry du Hainaut et l'Etablissement Public Foncier sur un bien situé rue Henri Maurice
  12. Informations diverses
  13. Questions diverses

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 25 septembre 2018

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 25 septembre 2018

Réunion de CM le 19 juin 2018 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Conseil Municipal des enfants
  2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 avril 2018
  3. Jury criminel 2019
  4. Tarif séjour Morzine 2019
  5. Subvention aux associations
  6. Redevance d'occupation du domaine public 2018
  7. Informations diverses
  8. Questions diverses

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 19 juin 2018

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 19 juin 2018

Réunion de CM le 10 avril 2018 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 mars 2018
  2. Approbation du compte de gestion 2017, dressé par le Trésorier
  3. Approbation du compte administratif 2017
  4. Affectation des résultats 2017
  5. Affectation des résultats 2017
  6. Budget primitif 2018
  7. Tarifs du service jeunesse 
  8. Vente d’un bien immeuble 
  9. Groupement de commandes relatif aux télécommunications 
  10. Consultation sur la demande de désaffiliation de la Communauté Urbaine de Dunkerque au Cdg59
  11. Questions diverses

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 10 avril 2018

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 10 avril 2018

Réunion de CM le 19 mars 2018 à 19h15

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 31 décembre 2017
  2. Tarifs des photocopies pour le public
  3. Tarifs des photocopies pour les associations
  4. Tarifs de location de la salle Armel Joly
  5. Tarifs de location des tables et chaises
  6. Tarifs du service jeunesse
  7. Délibération de principe créant les contrats d'engagement éducatifs pour les ACMs des petites vacances, été et séjour hiver 
  8. Réforme du régime indemnitaire : mise en œuvre du RIFSEEP - Filières administratives, techniques, d'animation et du patrimoine - Catégorie B et C
  9. Informations diverses
  10. Questions diverses

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 19 mars 2018