Réunion de CM le 21 décembre 2017 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Conseil Municipal des enfants
  2. Présentation du projet "Zéro déchets Zéro gaspillage"
  3. Approbation du procès- verbal du 23 novembre 2017
  4. Recensement de la population 2018 - Création de quatre postes d'agents recenseurs
  5. Recensement de la population 2018 - Rémunération des agents recenseurs
  6. Dispositif Certificats d'Economies d'Energie dans les TEPCV
  7. Signature de la convention de partenariat pour l'animation du relais intercommunal petite enfance Scarpe Escaut (RIPESE) pour l'année 2018
  8. Transfert de voiries du lotissement SOFIM "Le vert Clos"
  9. Approbation du cahier des charges portant sur les conditions de vente d'un immeuble
  10. Informations diverses
  11. Questions diverses

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 21 décembre 2017

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 21 décembre 2017

Réunion de CM le 23 novembre 2017 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du 21 septembre 2017
  2. Rapport annuel sur la transparence du prix de l'eau et du service public d'assainissement - année 2016
  3. Attribution de compensation provisoire 2017
  4. Indemnité de conseil allouée aux Comptables du Trésor chargés des fonctions de Receveurs des Communes et Etablissements Publics Locaux par décision de leur assemblée délibérante
  5. Tarifs Séjour Morzine
  6. Décision modificative
  7. Eclairage public limitrophe - convention entre la ville de Aubry du Hainaut et la ville de Petite-Forêt
  8. Convention de partenariat intercommunal entre bibliothèques/médiathèques
  9. 8.bis Délégation consentie au Maire par le Conseil Municipal
  10. Informations diverses
  11. Questions diverses

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 23 novembre 2017

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 23 novembre 2017

Réunion de CM le 21 septembre 2017 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation des procès-verbaux des 22 et 30 juin 2017
  2. Intervention RIPESE
  3. Intervention Monsieur PREVOST Directeur de l'Il Ô Marmots
  4. Subventions aux associations
  5. Convention d'occupation des locaux par les associations
  6. Décision modificative
  7. Convention conclue entre l'Etat et la commune d'Aubry du Hainaut relative à l'installation d'une sirène étatique au système d'alerte et d'informations des populations
  8. Vente d'un bien immeuble
  9. Informations diverses
  10. Questions diverses

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 21 septembre 2017

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 21 septembre 2017

Réunion de CM le 30 juin 2017 à 19h00

Ordre du jour :

Elections des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des Sénateurs

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 30 juin 2017

Réunion de CM le 22 juin 2017 à 18h00

Ordre du jour :

  1. Conseil Municipal des enfants
  2. Jury criminel
  3. Approbation des procès-verbal du 21 avril 2017
  4. Tarifs service jeunesse
  5. Reprise de trois places supplémentaires l'Il Ô Marmots
  6. Création d'un poste de coordonnateur communal titulaire et d'un poste de coordonnateur suppléant du recensement de la population 
  7. Convention avec l'INSEE pour la transmission des données de l'état civil et des avis électoraux
  8. Convention d'adhésion au service de prévention Pôle Santé Sécurité au Travail
  9. Instauration du principe de la redevance réglementée d'occupation du domaine public liée aux chantiers provisoires de travaux relatifs aux ouvrages des réseaux de transport et de distribution d'électricité et de gaz
  10. 8.bis Instauration d'une redevance pour occupation du domaine public
  11. Informations diverses
  12. Questions diverses

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 22 juin 2017

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 22 juin 2017

Réunion de CM le 21 avril 2017 à 18h00

Ordre du jour :

  1. Approbation des procès-verbal du 8 février 2017
  2. Approbation du Compte de Gestion 2016, dressé par le Trésorier
  3. Approbation du Compte Administratif 2016
  4. Affectation des résultats 2016
  5. Fixation des taux d'imposition 2017
  6. Budget primitif 2017
  7. Tarifs communaux
  8. Subventions aux associations
  9. Demande de subvention Etablissements scolaires à l'Etat - Sécurisation du groupe scolaire
  10. Programme "Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte" - Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'appui financier du 9 septembre 2015
  11. Délibération de principe créant les contrats d'engagement éducatif pour les ACMs des petites vacances, été, séjour Morzine, mercredis récréatifs
  12. Création d'un poste d'adjoint administratif et suppression d'un poste d'adjoint administratif 2ème classe
  13. Réforme du régime indemnitaire : mise en œuvre du RIFSEEP - Filières administrative et d'animation - Catégorie B et C
  14. Indemnités des élus
  15. Autorisation à Madame le Maire de signer une convention bipartite Commune d'Aubry-du-Hainaut/SIARB délégant au SIARB la maîtrise d'ouvrage pour les travaux de la rue Henri Maurice
  16. 16.a) Autorisation à Madame le Maire de signer la convention de mise à disposition de matériels communautaires entre la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole et la commune d'Aubry du Hainaut
  17. 16.b) Autorisation à Madame le Maire de signer la convention de mise à disposition de matériels communautaires entre la commune d'Aubry-du-Hainaut et les associations
  18. Autorisation à Madame le Maire de signer la convention de mise à disposition du logiciel de données fiscales entre la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole et la commune d'Aubry du Hainaut
  19. Désignation des délégués du SIDEGAV suite à la démission de Monsieur Yoann BLAIRON du Conseil Municipal
  20. Plan communal de sauvegarde

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 21 avril 2017

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 21 avril 2017

Réunion de CM le 8 février 2017 à 18h00

Ordre du jour :

  1. Approbation des procès-verbal du 15 décembre 2016
  2. Conseil Municipal des enfants
  3. Désignation des représentants au Syndicat mixte de gestion du Parc naturel Régional Scarpe-Escaut
  4. 2.bis Délégation au Maire du droit de préemption urbain pour l'aliénation d'un bien situé rue Henri Maurice
  5. Informations diverses
  6. Questions diverses

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 8 février 2017

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 8 février 2017