Réunion de CM le 15 décembre 2016 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Démission de M. Yoann BLAIRON et installation de Mme Alina GATIER
  2. Présentation par M. PREVOST du bilan d'activité de l'Il Ô Marmots
  3. Approbation du procès-verbal de la réunion de conseil municipal du 26 novembre 2016
  4. Réforme du régime indemnitaire : mise en œuvre du RIFSEEP - Filière administrative et d'animation - catégories B et C
  5. Régime indemnitaire IAT et IEMP - Filières technique et culturelle
  6. Indemnités pour travaux supplémentaires
  7. Décision modificative
  8. Informations diverses
  9. Questions diverses

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 15 décembre 2016

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 15 décembre 2016

Réunion de CM le 26 novembre 2016 à 10h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion de conseil municipal du 26 septembre 2016
  2. SEV : Rapport annuel d'activité - année 2015 du service public de l'eau potable et non potable et rapport de contrôle - et SIARB - Rapports annuels sur la transparence du prix de l'eau et du service public de l'assainissement - année 2015
  3. Mise en conformité des statuts d Valenciennes Métropole en application des dispositions de la loi NOTRe
  4. Groupement de commande pour l'acquisition de fournitures de bureau - approbation de la convention constitutive de groupement
  5. Autorisation de signature à Madame le Maire du Contrat Enfance et Jeunesse 2016 à 2019
  6. Indemnités de conseil allouée au comptable du trésor chargé des fonctions de receveur des communes et établissements publics locaux
  7. 6.bis Décision modificative
  8. Convention de salage avec les agriculteurs (collaborateur occasionnel)
  9. Informations diverses
  10. Questions diverses

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 26 novembre 2016

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 26 novembre 2016

Réunion de CM le 26 septembre 2016 à 19h

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 juin 2016
  2. Demande d’affiliation volontaire au CDG59 du Syndicat Mixte du SAGE de l’Escaut
  3. Tarifs du Service Jeunesse
  4. Décision modificative
  5. Demande de subvention Réserve Parlementaire – Sécurisation du groupe scolaire et bâtiments communaux
  6. Demande de subvention FSIC à la CAVM – Sécurisation du groupe scolaire et bâtiments communaux
  7. Autorisation de signature de la convention bipartite SIARB/commune d’Aubry-du-Hainaut de délégation de maîtrise d’ouvrage
  8. Tarifs Séjour Morzine 2017
  9. Informations diverses
  10. Questions diverses

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 26 septembre 2016

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 26 septembre 2016

Réunion de CM le 24 juin 2016 à 18h00

Ordre du jour :

  1. Conseil municipal des enfants
  2. Jury criminel
  3. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 mai 2016
  4. Dissolution du Syndicat des communes intéressées au PNR Scarpe Escaut
  5. CAVM – Groupement de commande pour des prestations d’enlèvement et de traitement des dépôts sauvages amiantés
  6. CLSH Juillet 2016 – Contrats d’engagement éducatif
  7. CAVM – Réseau de fibre optique : Débat sur le rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
  8. Informations

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 24 juin 2016

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 24 juin 2016

Réunion de CM le 17 mai 2016 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 04 avril 2016
  2. Acquisitions foncières rue du Moulin
  3. Restitution de l'analyse des offres pour le marché à procédure adapté des travaux d'élargissement de la rue du moulin
  4. Questions diverses

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 17 mai 2016

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 17 mai 2016

Réunion de CM le 4 avril 2016 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 mars 2016
  2. Approbation du Compte de Gestion 2015
  3. Approbation du Compte Administratif 2015
  4. Affectation du résultat 2015
  5. Taux d’imposition 2016
  6. Budget primitif 2016
  7. Tarifs communaux 2016
  8. Subventions aux associations 2016
  9. Opération de restructuration du centre bourg, Rue Henri Maurice-Convention opérationnelle avec l’EPF
  10. Motion de soutien au maintien du TP d’Anzin

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 4 avril 2016

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 4 avril 2016

Réunion de CM le 12 mars 2016 à 10h30

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 février 2016
  2. Travaux d'élargissement rue du Moulin – achat de différentes emprises : 10 m² / parcelle AB121 - 183m²/AB119 - 3m²/AB120
  3. Travaux d'élargissement rue du Moulin – indemnité d'éviction et de préjudice à l'exploitant
  4. Travaux d'élargissement rue du Moulin – Demande de subvention FSIC à la Communauté d’Agglomération Valenciennes Métropole
  5. Travaux d'élargissement rue du Moulin – Demande de subvention DETR à l'Etat
  6. Travaux d'élargissement rue du Moulin – Demande de subvention amendes de police
  7. Questions diverses

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 12 mars 2016

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 12 mars 2016

Réunion de CM le 19 février 2016 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 janvier 2016
  2. Travaux de mise en accessibilité et en sécurité des bâtiments communaux – Demande de subvention FSIC à la Communauté d’Agglomération Valenciennes Métropole
  3. Travaux de mise en accessibilité et en sécurité des bâtiments communaux – Demande de subvention Réserve Parlementaire
  4. Travaux d’extension du hangar communal – Demande de subvention FSIC à la Communauté d’Agglomération Valenciennes Métropole
  5. Schéma de mutualisation de la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole - Avis du conseil municipal
  6. Informations 

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 19 février 2016

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 19 février 2016

Réunion de CM le 26 janvier 2016 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2015
  2. Subvention à l'association "Couture"
  3. Plan Local de l'Habitat (PLH) 2016/2021
  4. Informations diverses 

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 26 janvier 2016

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 26 janvier 2016