Réunion de CM le 14 décembre 2015 à 18h30

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 novembre 2015
  2. Conseil municipal des enfants
  3. Suppression d’un poste d’Adjoint Administratif Principal 1er classe
  4. Création d’un poste de Rédacteur
  5. Création d’un poste d’Adjoint Technique 1e classe
  6. Modification du régime indemnitaire
  7. Adhésion au CLAP
  8. Questions diverses 

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2015

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 14 décembre 2015

Réunion de CM le 19 novembre 2015 à 19h30

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 01 octobre 2015
  2. Rapport du SEV et du SIARB
  3. Tarifs séjour Morzine 2016
  4. Recrutement d’encadrants pour le séjour Morzine 2016
  5. Subvention exceptionnelle
  6. Décision modificative
  7. Indemnités au percepteur
  8. Questions diverses 

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 19 novembre 2015

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 19 novembre 2015

Réunion de CM le 1er octobre 2015 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 septembre 2015
  2. Accord local – Désignation des conseillers communautaires
  3. Questions diverses  

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 1er octobre 2015

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 1er octobre 2015

Réunion de CM le 14 septembre 2015 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 juillet 2015
  2. CAVM – Représentation des communes au sein de l’assemblée communautaire
  3. TAP : tarifs des vacataires, associations culturelles et sportives
  4. TAP :  subvention exceptionnelle association couture
  5. Convention de gestion et d'entretien des trottoirs,.... des RD 213 et 70
  6. Agenda  d'accessibilité AD'AP
  7. Redevance d'occupation du domaine public -Travaux électricité et gaz
  8. Questions diverses

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 14 septembre 2015

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 14 septembre 2015

Réunion de CM le 22 juillet 2015 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 juin 2015
  2. CAVM – Approbation de la modification des dispositions statutaires – Représentation des communes au sein de l’assemblée communautaire
  3. Questions diverses

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 22 juillet 2015

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 22 juillet 2015

Réunion de CM le 23 juin 2015 à 18h00

Ordre du jour :

  1. Présentation et intervention du conseil municipal des enfants
  2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 mai 2015
  3. Jury criminel 2016
  4. Remboursement de chaises cassées
  5. Location de la salle polyvalente
  6. Liste des décisions prises par Madame le Maire dans le cadre de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  7. Questions diverses

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 23 juin 2015

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 23 juin 2015

Réunion de CM le 29 mai 2015 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 mars 2015
  2. Création de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)
  3. Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de gaz naturel dont la Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole est la coordinatrice
  4. Adhésion au service commun mutualisé d’instruction de l’application du droit des sols mis en place par la Communauté d’Agglomération Valenciennes Métropole
  5. Transfert de la compétence communale facultative « création, entretien et exploitation des infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables » à la Communauté d’Agglomération Valenciennes Métropole
  6. Transfert de la compétence obligatoire plan local d’urbanisme à la communauté d’agglomération Valenciennes Métropole
  7. Répartition du Fonds de Péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)
  8. Demande de subvention FSIC à la CAVM pour mise en accessibilité de l’école
  9. Subvention DDEN
  10. Subventions aux associations
  11. Convention ASRE pour les rythmes éducatifs : Nouvelle organisation à la rentrée 2015
  12. Tarifs aide aux devoirs
  13. Questions diverses

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 29 mai 2015

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 29 mai 2015

Réunion de CM le 26 mars 2015 à 19h30

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 février 2015
  2. Approbation du Compte Administratif 2014
  3. Approbation du Compte de Gestion 2014 dressé par Monsieur LAGACHE, Trésorier
  4. Affectation du résultat 2014
  5. Taux d’imposition 2015
  6. Budget primitif 2015
  7. Demande de subvention réserve parlementaire pour la construction d’un local archives
  8. Demande de subvention DETR à la sous-préfecture pour la construction d’un local archives
  9. Demande de subvention FSIC à la CAVM pour la construction d’un local archives
  10. Création de poste
  11. Convention CDG Nouveau dispositif d’accompagnement des collectivités dans le domaine de la prévention
  12. Taxe sur la consommation finale d’électricité (TCFE) – Autorisation de percevoir le reversement de 90% du produit par le SIDEGAV
  13. Questions diverses

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 26 mars 2015

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 26 mars 2015

Réunion de CM le 17 février 2015 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 décembre 2014
  2. Révision du Plan d'Occupation des Sols et sa transformation en P.L.U. – Présentation et débat du PADD
  3. Séjour Morzine 2015 – Rémunération des animateurs
  4. Rythmes scolaires – Subvention aux associations participantes
  5. Questions diverses (Les questions diverses devront faire l’objet d’une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du conseil municipal)

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 17 février 2015

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 17 février 2015