Réunion de CM le 30 décembre 2014 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 novembre 2014
  2. Suppression de poste
  3. Création de poste
  4. Les questions diverses

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 30 décembre 2014

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 30 décembre 2014

Réunion de CM le 28 novembre 2014 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Intervention de Monsieur PREVOST de l’Ilô Marmots
  2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09 août 2014
  3. SEV – Rapports annuels d’activité – année 2013 du service public de l’eau potable et non potable et rapport de contrôle
  4. Tarifs séjour Morzine 2015
  5. Désignation d’un correspondant défense
  6. Délibération fixant le taux et les exonérations facultatives en matière de taxe d'aménagement communale
  7. Indemnités au comptable du trésor 2014
  8. Subventions
  9. Décision modificative
  10. Incorporation dans le domaine privé puis public communal des voiries et réseaux divers de la résidence « Les Jardins du Hainaut »
  11. Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat
  12. Autorisation d’occupation du domaine public par ERDF
  13. Les questions diverses

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 28 novembre 2014

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 28 novembre 2014

Réunion de CM le 16 juillet 2014 à 18h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 juin 2014
  2. Indemnité d'éviction

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 16 juillet 2014

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 16 juillet 2014

Réunion de CM le 24 juin 2014 à 18h00

Ordre du jour :

  1. Conseil municipal des enfants
  2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 avril 2014
  3. Tarifs séjour Morzine de Février 2015
  4. Attribution du marché à procédure adaptée « Entretien, rénovation et création d’installations d’éclairage public, de signalisation et illuminations festives »
  5. Délibération de principe octroyant l’indemnité de conseil au comptable du trésor
  6. Expertises médicales par le CHRU pour le comité médical et la commission de réforme du Centre de Gestion du Nord
  7. Demande d’affiliation au Centre de Gestion du Nord du Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transport
  8. Modification des statuts du SIARB
  9. Commission communale des impôts directs
  10. CAVM – Commission intercommunale des impôts directs
  11. Rythmes scolaires – Rémunération des enseignants
  12. Tarifs cantine, ALSH, périscolaire et rythmes scolaires
  13. Jury criminel
  14. Questions diverses

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 24 juin 2014

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 24 juin 2014

Réunion de CM le 16 avril 2014 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
  2. Création, composition et nomination des membres des commissions municipales
  3. Election des membres de la Commission d’appel d’offres
  4. Election des membres du Centre Communal d’Action Sociale
  5. Election des délégués des syndicats : SIARB, SIDEGAV, PNRSE, SEV et RIPESE
  6. Questions diverses

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 16 avril 2014

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 16 avril 2014

Réunion de CM le 3 avril 2014 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Taux d'indemnité du maire
  2. Taux d'indemnité des maires adjoints
  3. Délégations maire
  4. Subvention Voyage - Collégiens aubrysiens du collège Pierre Gilles de Gennes
  5. Marché "Raquette de retournement - Rue du moulin"
  6. Questions diverses

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 3 avril 2014

Réunion de CM le 12 mars 2014 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 6 février 2014
  2. Approbation du compte administratif 2013
  3. Approbation du compte de gestion 2013
  4. Affectation du résultat 2013
  5. Fixation des taux d'imposition 2014
  6. Budget primitif 2014
  7. Autorisation de la signature de la convention N°CONV13RD70213AUBRYDUHAINTROT192 « aménagement de la RD70 et 213 en traversée de commune – convention relative aux modalités d’aménagement et d’entretien ultérieur des trottoirs ».
  8. Tarifs communaux
  9. Informations diverses
  10. Questions diverses

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 12 mars 2014

Réunion de CM le 6 février 2014 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 15 janvier 2014
  2. Modification simplifiée du POS

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 6 février 2014

Réunion de CM le 15 janvier 2014 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
  2. Modification simplifiée du POS
  3. Décision modificative
  4. Questions diverses

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 15 janvier 2014