Observation : le procès-verbal d'une réunion du conseil municipal est approuvé lors de la séance de conseil municipal qui suit. De ce fait, le procès-verbal ne peut-être mis en ligne qu'après approbation, soit parfois un à deux mois après la séance proprement dite.

Les délibérations sont consultables sur le tableau d'affichage de la mairie et en mairie.

Réunion de CM le mercredi 08 juin 2022 - 18h30

Ordre du jour :

Intervention de Monsieur Prévost de l'Il Ô Marmots

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 13 avril 2022
  2. Jury criminel 2023
  3. Délibération relative aux modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants
  4. Arrêt de projet du règlement local de publicité intercommunal de Valenciennes Métropole
  5. Groupement de commandes relatif à l'achat d'électricité pour les sites C5 (ex tarifs bleus) et approbation de la convention constitutive de groupement de commandes
  6. Convention de partenariat pour l'animation du Relais Intercommunal Petite Enfance Scarpe Escaut
  7. Tarif Plan d'Accueil Individualisé (PAI) pour les accueils de loisirs
  8. Demande de subvention FSIC à la CAVM - Mise en place d'un système de vidéo protection
  9. Les questions diverses devront faire l’objet d’une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du Conseil Municipal

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 08 juin 2022

Réunion de CM le mercredi 13 avril 2022 - 18h30

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 10 mars 2022
  2. Approbation du compte de gestion 2021, dressé par le trésorier
  3. Approbation du compte administratif 2021
  4. Affectation des résultats 2021
  5. Taux d'imposition 2022
  6. Budget primitif 2022
  7. Subvention association "Les Enfants d'Aubry"
  8. Adoption de la Nomenclature Budgétaire et Comptable M57 au 1er janvier 2023
  9. Délibération portant création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet 24h par semaine et suppression d'un poste d'adjoint technique à temps non complet 26h par semaine
  10. Mise en place d'un système de vidéo protection et demande de financement auprès du Conseil Régional des Hauts de France
  11. Redevance d'occupation du domaine public "Le Coq d'Aubry"
  12. Convention d'occupation et de gestion du domaine public - chemin entre les numéros 43 et 45 rue Henri Maurice
  13. Délibération autorisant l'intégration de nouvelles communes au Contrat Enfance Jeunesse Pivot Lourches
  14. Les questions diverses devront faire l’objet d’une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du Conseil Municipal

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 13 avril 2022

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 13 avril 2022

Réunion de CM le jeudi 10 mars 2022 - 18h30

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 07 décembre 2021
  2. Convention pour l'instauration de prestations de service informatique entre Valenciennes Métropole et la commune de Aubry-du-Hainaut.
  3. Convention de prestation de service mutualisé de conseil en énergie entre Valenciennes Métropole et la commune de Aubry-du-Hainaut
  4. Renouvellement de la convention entre l'Office Valenciennois et la Jeunesse et des Sports, support du comité local d'aide aux projets intercommunal et la ville de Aubry-du-Hainaut
  5. Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer la convention opérationnelle de renouvellement pour l'opération dite de Centre-Bourg
  6. Délibération pour l'acquisition de foncier par la commune d'Aubry-du-Hainaut auprès de l'Établissement Public Foncier des parcelles cadastrées AE 29-30-31-32
  7. Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB) - Appels à projets 2022 - Mise en place d'un système de vidéo protection et demande de financement auprès du Conseil Départemental
  8. Convention d'occupation et de gestion du domaine public
  9. Dissolution du groupement de commandes relatif à l'acquisition de fournitures de bureau
  10. Don au peuple Ukrainien
  11. Les questions diverses devront faire l’objet d’une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du Conseil Municipal

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 10 mars 2022

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 10 mars 2022

Vous pouvez consulter les compte-rendus et les procès verbaux des années précédentes. Les procès verbaux des réunions de Conseil Municipale des années antérieures à 2014 sont librement consultable en Mairie.