Observation : le procès-verbal d'une réunion du conseil municipal est approuvé lors de la séance de conseil municipal qui suit. De ce fait, le procès-verbal ne peut-être mis en ligne qu'après approbation, soit parfois un à deux mois après la séance proprement dite.
Les délibérations sont consultables sur le tableau d'affichage de la mairie et en mairie.
Réunion de CM le 6 février 2020 à 19h00
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 12 décembre 2019
- Incorporation dans le domaine privé puis public communal des voiries et réseaux divers du lotissement «Résidence Les Colibris» - ANNULE ET REMPLACE la délibération noDP-10/04/19-11
- Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
- Les questions diverses devront faire l'objet d'une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du conseil municipal
Consultez le compte rendu du conseil municipal du 6 février 2020
Vous pouvez consulter les compte-rendus et les procès verbaux des années précédentes. Les procès verbaux des réunions de Conseil Municipale des années antérieures à 2014 sont librement consultable en Mairie.
