Observation : le procès-verbal d'une réunion du conseil municipal est approuvé lors de la séance de conseil municipal qui suit. De ce fait, le procès-verbal ne peut-être mis en ligne qu'après approbation, soit parfois un à deux mois après la séance proprement dite.

Les délibérations sont consultables sur le tableau d'affichage de la mairie et en mairie.

Réunion de CM le jeudi 7 décembre 2021 - 18h30

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 10 juin 2021
  2. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 23 septembre 2021
  3. Délibération relative à l’instauration de la journée de solidarité
  4. Délibération relative à la création de postes sous contrats d’engagement éducatif
  5. Tarifs séjour Morzine 2022
  6. Délibération portant création d’un emploi de rédacteur principal 1ère classe dans le cadre d’un avancement de grade et suppression d’un poste de rédacteur principal 2ème classe
  7. Délibération portant création d’un emploi d’adjoint administratif principal 1ère classe dans le cadre d’un avancement de grade
  8. Indemnité de fonction à un conseiller municipal délégué
  9. Demande de subvention FSIC à la CAVM – Rénovation de l’ancien logement de fonction pour l’accueil périscolaire
  10. Appels à projet 2022 – Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance
  11. Renouvellement de l’adhésion à l’observatoire fiscal intercommunal
  12. Autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention relative à la création de trottoirs, bordures et caniveaux et à leur entretien ultérieur
  13. Les questions diverses devront faire l’objet d’une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du Conseil Municipal

Réunion de CM le jeudi 23 septembre 2021 - 18h30

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 10 Juin 2021
  2. Rapports d'observations consacrés à la gouvernance et à la situation financière (tome 1) concernant les exercices 2014 et suivants, et sur la prévention et la gestion des déchets (tome 2) concernant les exercices 2015 et suivants de la Communauté d'Agglomération de Valenciennes Métropole
  3. Rapport 2020 de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) - Attribution de compensation 2020
  4. Délibération relative à la mise en place d'une charte informatique
  5. Délibération relative aux indemnités pour travaux supplémentaires
  6. Décision modificative
  7. Convention Unis-Cité
  8.  Convention de mise à disposition du logiciel mutualisé OXALIS et de ses modules «Application du Droit des Sols», « Déclaration d'Intention d'Aliéner» et «Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme »
  9. Les questions diverses devront faire l'objet d'une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du Conseil Municipal

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 23 septembre 2021

Réunion de CM le jeudi 10 juin 2021 - 18h30

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 13 Avril 2021
  2. Jury criminel 2022
  3. Convention d'occupation du domaine public
  4. Délibération portant sur le règlement des loyers et des fluides au prorata du temps d'ouverture de la crèche l'Il Ô Marmots
  5. Délibération portant exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour le Coq d'Aubry
  6. Délibération portant sur la mise en place du Compte Epargne Temps
  7. Les questions diverses devront faire l’objet d’une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du Conseil Municipal

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 10 juin 2021

Réunion de CM le mardi 13 avril 2021 - 18h30

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 26 Février 2021
  2. Approbation du compte de gestion 2020, dressé par le trésorier
  3. Approbation du compte administratif 2020
  4. Affectation des résultats 2020
  5. Fixation des taux d’imposition 2021
  6. Budget primitif 2021
  7. Les questions diverses devront faire l’objet d’une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du Conseil Municipal

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 13 avril 2021

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 13 avril 2021

Réunion de CM le vendredi 26 février 2021 - 18h30

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 9 décembre 2020
  2. Règlement intérieur du Conseil Municipal d'Aubry-du-Hainaut
  3. Mise en conformité des statuts de Valenciennes Métropole
  4. Tarifs ACM, restauration scolaire, périscolaire - ANNULE ET REMPLACE la délibération n°FL-09/12/20-8
  5. Le contrat groupe d'assurance statutaire du personnel
  6. Informations diverses
  7. Les questions diverses devront faire l'objet d'une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du Conseil Municipal

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 26 février 2021

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 26 février 2021

Vous pouvez consulter les compte-rendus et les procès verbaux des années précédentes. Les procès verbaux des réunions de Conseil Municipale des années antérieures à 2014 sont librement consultable en Mairie.