Observation : le procès-verbal d'une réunion du conseil municipal est approuvé lors de la séance de conseil municipal qui suit. De ce fait, le procès-verbal ne peut-être mis en ligne qu'après approbation, soit parfois un à deux mois après la séance proprement dite.

Les délibérations sont consultables sur le tableau d'affichage de la mairie et en mairie.

Réunion de CM le vendredi 11 septembre - 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 20 Juillet 2020
  2. Délibération relative à la Désignation de représentants à la CLETC
  3. Délibération relative à l’adhésion au groupement de commande pour l’achat d’électricité et de services associés
  4. Délibération portant sur le Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
  5. Délibération instituant les comités extra-municipaux
  6. Les questions diverses devront faire l’objet d’une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du Conseil Municipal

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 11 septembre 2020

Réunion de CM le lundi 20 juillet - 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 08 juillet 2020
  2. Délibération relative aux délégations consenties au maire par le conseil municipal - annule et remplace la délibération n°IVP-08/07/20-1
  3. Délibération fixant le taux d'indemnité de fonctions du maire
  4. Délibération fixant le taux d'indemnité de fonctions des adjoints au maire
  5. Approbation du Compte de  Gestion 2019 dressé par le trésorier
  6. Approbation du Compte  Administratif 2019
  7. Affectation des résultats 2019
  8. Fixation des taux d'imposition 2020
  9. Budget primitif 2020
  10. Délibération relative à l'extinction d'une créance - surendettement
  11. Désignation d'un référent titulaire et d'un référent suppléant auprès du Comité Local d'Aide aux Projets (CLAP)
  12. Questions diverses

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 20 juillet 2020

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 20 juillet 2020

Réunion de CM le 8 juillet -19h00

Ordre du jour:

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 30 Mai 2020
  2. Jury criminel 2021
  3. Délibération relative aux délégations consenties au maire par le conseil municipal
  4. Election des membres du Centre Communal d’Action Sociale
  5. Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au PNRSE
  6. Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au RIPESE
  7. Désignation de deux délégués titulaires et d’un délégué suppléant au SIDEGAV
  8. Désignation d’un correspondant défens
  9. Commission Communale des Impôts Directs
  10. Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer la convention constitutive d’un groupement de commande pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires et dans accueils collectifs de mineurs
  11. Délibération portant mesure de soutien à la crèche Multi-accueil L’îl ô Marmots "Participation Minimum Garantie"
  12. Délibération portant sur le règlement des loyers au prorata du temps d’ouverture de la structure
  13. Délibération portant exonération de la redevance d’occupation du domaine public pour le Coq d’Aubry
  14. Divers

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 8 juillet 2020

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 8 juillet 2020

Réunion de CM le 03 juillet 2020 à 19h00

Ordre du jour:

  1. Election du Maire
  2. Délibération fixant le nombre des adjoints
  3. Elections des adjoints

Réunion de CM le 30 mai 2020 à 10h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 06 Février 2020
  2. Délibération ponctuelle portant création d'emplois non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
  3. Informations diverses:
    • Information sur les dispositifs pris durant le confinement
    • Aide à la reprise des commerces et des entreprises sur le territoire communal
    • Exonération de la redevance d'occupation du domaine public
  4. Les questions diverses devront faire l'objet d'une demande écrite déposée en Mairie 48h avant la séance du conseil municipal

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 30 mai 2020

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 30 mai 2020

Réunion de CM le 6 février 2020 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 12 décembre 2019
  2. Incorporation dans le domaine privé puis public communal des voiries et réseaux divers du lotissement «Résidence Les Colibris» - ANNULE ET REMPLACE la délibération noDP-10/04/19-11
  3. Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
  4. Les questions diverses devront faire l'objet d'une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du conseil municipal

Consultez le compte rendu du conseil municipal du 6 février 2020

Consultez le procès verbal du conseil municipal du 6 février 2020

Vous pouvez consulter les compte-rendus et les procès verbaux des années précédentes. Les procès verbaux des réunions de Conseil Municipale des années antérieures à 2014 sont librement consultable en Mairie.