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Ordres du jour et procès verbaux des séances de conseil municipal

Ordres du jour et procès verbaux des réunions du conseil municipal

Observation : le procès-verbal d'une réunion du conseil municipal est approuvé lors de la séance de conseil municipal qui suit. De ce fait, le procès-verbal ne peut-être mis en ligne qu'après approbation, soit parfois un à deux mois après la séance proprement dite.

Les délibérations sont consultables sur le tableau d'affichage de la mairie et en mairie.

Séance du 26 septembre 2016

Réunion de CM le 26 septembre 2016 à 19h

 

Ordre du jour :

 

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 juin 2016

  2. Demande d’affiliation volontaire au CDG59 du Syndicat Mixte du SAGE de l’Escaut

  3. Tarifs du Service Jeunesse

  4. Décision modificative

  5. Demande de subvention Réserve Parlementaire – Sécurisation du groupe scolaire et bâtiments communaux

  6. Demande de subvention FSIC à la CAVM – Sécurisation du groupe scolaire et bâtiments communaux

  7. Autorisation de signature de la convention bipartite SIARB/commune d’Aubry-du-Hainaut de délégation de maîtrise d’ouvrage

  8. Tarifs Séjour Morzine 2017

  9. Informations diverses

  10. Questions diverses

 

 

Accès :  CR du Conseil Municipal (non disponible)   - CR du 26 septembre 2016

              Procès verbal (non disponible)  - PV du 26 septembre 2016

Séance du 24 juin 2016

Réunion de CM le 24 juin 2016 à 18h00


Ordre du jour :

  1. Conseil municipal des enfants

  2. Jury criminel

  3. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 mai 2016

  4. Dissolution du Syndicat des communes intéressées au PNR Scarpe Escaut

  5. CAVM – Groupement de commande pour des prestations d’enlèvement et de traitement des dépôts sauvages amiantés

  6. CLSH Juillet 2016 – Contrats d’engagement éducatif

  7. CAVM – Réseau de fibre optique : Débat sur le rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

 

 

Accès :  CR du Conseil Municipal   - CR du 24 juin 2016

              Procès verbal (non disponible)  - PV du 24 juin 2016

Séance du 17 mai 2016

Réunion de CM le 17 mai 2016 à 19h00


Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 04 avril 2016

  2. Acquisitions foncières rue du Moulin

  3. Restitution de l'analyse des offres pour le marché à procédure adapté des

    travaux d'élargissement de la rue du moulin

  4. Questions diverses

     

 

Accès :  CR du Conseil Municipal   - CR du 17 mai 2016

              Procès verbal (non disponible)  - PV du 17 mai 2016

Séance du 4 avril 2016

Réunion de CM le 4 avril 2016 à 19h00


Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 mars 2016

  2. Approbation du Compte de Gestion 2015

  3. Approbation du Compte Administratif 2015

  4. Affectation du résultat 2015

  5. Fixation des taux d’imposition 2016

  6. Budget primitif 2016

  7. Fixation des tarifs communaux

  8. Subventions 2016

  9. Opération de restructuration du centre bourg,

    Rue Henri Maurice-Convention opérationnelle avec l’EPF

  10. Questions diverses

Motion de soutien au maintien du TP d’Anzin

Accès :  CR du Conseil Municipal   - CR du 4 avril 2016

              Procès verbal   - PV du 4 avril 2016

Séance du 12 mars 2016

Réunion de CM le 12 mars 2016 à 10h30

 

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 février 2016
  2. Travaux d'élargissement rue du Moulin – achat de différentes emprises : 10 m² / parcelle AB121 - 183m²/AB119 - 3m²/AB120
  3. Travaux d'élargissement rue du Moulin – indemnité d'éviction et de préjudice à l'exploitant
  4. Travaux d'élargissement rue du Moulin – Demande de subvention FSIC à la Communauté d’Agglomération Valenciennes Métropole
  5. Travaux d'élargissement rue du Moulin – Demande de subvention DETR à l'Etat
  6. Travaux d'élargissement rue du Moulin – Demande de subvention amendes de police
  7. Questions diverses

 

Accès :  CR du Conseil Municipal   - CR du 12 mars 2016

              Procès verbal - PV du 12 mars 2016

Séance du 19 février 2016

Réunion de CM le 19 février 2016 à 19h00

 Ordre du jour :

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 janvier 2016

  2. Travaux de mise en accessibilité et en sécurité des bâtiments

    communaux 

    – Demande de subvention FSIC à la Communauté

    d’Agglomération Valenciennes Métropole

  3. Travaux de mise en accessibilité et en sécurité des bâtiments

    communaux

    – Demande de subvention Réserve Parlementaire

  4. Travaux d’extension du hangar communal

    – Demande de subvention FSIC à la Communauté

    d’Agglomération Valenciennes Métropole

  5. Schéma de mutualisation de la Communauté d'Agglomération

    Valenciennes Métropole

    - Avis du conseil municipal

 

Accès :  CR du Conseil Municipal   - CR du 19 février 2016

              Procès verbal - PV du 19 février 2016

Séance du 26 janvier 2016

Réunion de CM le 26 janvier 2016 à 19h00

 Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2015
  2. Subvention à l'association "Couture"
  3. Plan Local de l'Habitat (PLH) - Valenciennes Métropole
  4. Questions diverses

 

Accès :  CR du Conseil Municipal   - CR du 26 janvier 2016

              Procès verbal  - PV du 26 janvier 2016

Séance du 14 décembre 2015

Réunion de CM le 14 décembre 2015 à 18h30

 Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 novembre 2015
  2. Conseil municipal des enfants
  3. Suppression d’un poste d’Adjoint Administratif Principal 1er classe
  4. Création d’un poste de Rédacteur
  5. Création d’un poste d’Adjoint Technique 1e classe
  6. Modification du régime indemnitaire
  7. Adhésion au CLAP
  8. Questions diverses

 

Accès :  CR du Conseil Municipal  - CR du 14 décembre 2015

              Procès verbal - PV du 14 décembre 2015

Séance du 19 novembre 2015

Réunion de CM le 19 novembre 2015 à 19h30

 Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 01 octobre 2015
  2. Rapport du SEV et du SIARB
  3. Tarifs séjour Morzine 2016
  4. Recrutement d’encadrants pour le séjour Morzine 2016
  5. Subvention exceptionnelle
  6. Décision modificative
  7. Indemnités au percepteur
  8. Questions diverses

 

Accès :  CR du Conseil Municipal  - CR du 19 novembre 2015

              Procès verbal - PV du 19 novemobre 2015

Séance du 1er octobre 2015

Réunion de CM le 1er octobre 2015 à 19h00

 Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 septembre 2015
  2. Accord local – Désignation des conseillers communautaires
  3. Questions diverses

 

Accès :  CR du Conseil Municipal  - CR du 1er octobre 2015

              Procès verbal  - PV du 1er octobre 2015

Séance du 14 septembre 2015

Réunion de CM le 14 septembre 2015 à 19h00

 Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 juillet 2015 CAVM – Représentation des communes au sein de l’assemblée communautaire
  2. TAP : tarifs des vacataires, associations culturelles et sportives
  3. TAP :  subvention exceptionnelle association couture
  4. Convention de gestion et d'entretien des trottoirs,.... des RD 213 et 70
  5. Agenda  d'accessibilité AD'AP
  6. Redevance d'occupation du domaine public -Travaux électricité et gaz
  7. Questions diverses

 

Accès :  CR du Conseil Municipal   - CR du 14 septembre 2015

              Procès verbal - PV du 14 septembre 2015

Séance du 22 juillet 2015

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 juin 2015
  2. CAVM – Approbation de la modification des dispositions statutaires – Représentation des communes au sein de l’assemblée communautaire
  3. Questions diverses

 

Accès :  CR du Conseil Municipal   - CR du 22 juillet 2015

              Procès verbal   - PV du 22 juillet 2015

Séance du 23 juin 2015

Ordre du jour :

  1. Présentation et intervention du conseil municipal des enfants
  2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 mai 2015
  3. Jury criminel 2016
  4. Remboursement de chaises cassées
  5. Location de la salle polyvalente
  6. Liste des décisions prises par Madame le Maire dans le cadre de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  7. Questions diverses

 

Accès :  CR du Conseil Municipal   - CR du 23 juin 2015

              Procès verbal  - PV du 23 juin 2015

Séance du 29 mai 2015

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 mars 2015
  2. Création de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)
  3. Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de gaz naturel dont la Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole est la coordinatrice
  4. Adhésion au service commun mutualisé d’instruction de l’application du droit des sols mis en place par la Communauté d’Agglomération Valenciennes Métropole
  5. Transfert de la compétence communale facultative « création, entretien et exploitation des infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables » à la Communauté d’Agglomération Valenciennes Métropole
  6. Transfert de la compétence obligatoire plan local d’urbanisme à la communauté d’agglomération Valenciennes Métropole
  7. Répartition du Fonds de Péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)
  8. Demande de subvention FSIC à la CAVM pour mise en accessibilité de l’école
  9. Subvention DDEN
  10. Subventions aux associations
  11. Convention ASRE pour les rythmes éducatifs : Nouvelle organisation à la rentrée 2015
  12. Tarifs aide aux devoirs

 

Accès :  CR du Conseil Municipal   - CR du 29 mai 2015

              Procès verbal - PV du 29 mai 2015

Séance du 26 mars 2015

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 février 2015
  2. Approbation du Compte Administratif 2014
  3. Approbation du Compte de Gestion 2014 dressé par Monsieur LAGACHE, Trésorier
  4. Affectation du résultat 2014
  5. Taux d’imposition 2015
  6. Budget primitif 2015
  7. Demande de subvention réserve parlementaire pour la construction d’un local archives
  8. Demande de subvention DETR à la sous-préfecture pour la construction d’un local archives
  9. Demande de subvention FSIC à la CAVM pour la construction d’un local archives
  10. Création de poste
  11. Convention CDG Nouveau dispositif d’accompagnement des collectivités dans le domaine de la prévention
  12. Taxe sur la consommation finale d’électricité (TCFE) – Autorisation de percevoir le reversement de 90% du produit par le SIDEGAV
  13. Questions diverses

 

Accès :  CR du Conseil Municipal - CR du 26 mars 2015

              Procès verbal - PV du 26 mars 2015

Séance du 17 février 2015

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 décembre 2014
  2. Révision du Plan d'Occupation des Sols et sa transformation en P.L.U. – Présentation et débat du PADD
  3. Séjour Morzine 2015 – Rémunération des animateurs
  4. Rythmes scolaires – Subvention aux associations participantes
  5. Questions diverses (Les questions diverses devront faire l’objet d’une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du conseil municipal)

Accès :  CR du Conseil Municipal   - CR du 17 février 2015

              Procès verbal (non encore disponible)  - CM du 17 février 2015

Séance du 30 décembre 2014

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 novembre 2014
  2. Suppression de poste
  3. Création de poste
  4. Les questions diverses devront faire l’objet d’une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du conseil municipal

Accès :  CR du Conseil Municipal   - CR du 30 décembre 2014

              Procès verbal  - CM du 30 décembre 2014

Séance du 28 novembre 2014

Ordre du jour :

  1. Intervention de Monsieur PREVOST de l’Ilô Marmots
  2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09 août 2014
  3. SEV – Rapports annuels d’activité – année 2013 du service public de l’eau potable et non potable et rapport de contrôle
  4. Tarifs séjour Morzine 2015
  5. Désignation d’un correspondant défense
  6. Délibération fixant le taux et les exonérations facultatives en matière de taxe d'aménagement communale
  7. Indemnités au comptable du trésor 2014
  8. Subventions
  9. Décision modificative
  10. Incorporation dans le domaine privé puis public communal des voiries et réseaux divers de la résidence « Les Jardins du Hainaut »
  11. Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat
  12. Autorisation d’occupation du domaine public par ERDF
  13. Les questions diverses devront faire l’objet d’une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du conseil municipal

Accès :  CR du Conseil Municipal   - CR du 28 novembre 2014

              Procès verbal - CM du 28 novembre 2014

Séance du 9 août 2014

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 juillet 2014
  2. Action en justice de la commune
  3. Modification des délégations à caractère général consenties au maire par le conseil municipal

 Accès :  CR du Conseil Municipal  - CR du 09 août 2014

              Procès verbal - CM du 9 août 2014

Séance du 16 juillet 2014

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 juin 2014
  2. Indemnité d'éviction

 Accès :  CR du Conseil Municipal  - CR du 16 juillet 2014

              Procès verbal - CM du 16 juillet 2014

Séance du 24 juin 2014

ORDRE DU JOUR


  1. Conseil municipal des enfants
  2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 avril 2014
  3. Tarifs séjour Morzine de Février 2015
  4. Attribution du marché à procédure adaptée « Entretien, rénovation et création d’installations d’éclairage public, de signalisation et illuminations festives »
  5. Délibération de principe octroyant l’indemnité de conseil au comptable du trésor
  6. Expertises médicales par le CHRU pour le comité médical et la commission de réforme du Centre de Gestion du Nord
  7. Demande d’affiliation au Centre de Gestion du Nord du Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transport
  8. Modification des statuts du SIARB
  9. Commission communale des impôts directs
  10. CAVM – Commission intercommunale des impôts directs
  11. Rythmes scolaires – Rémunération des enseignants
  12. Tarifs cantine, ALSH, périscolaire et rythmes scolaires
  13. Jury criminel
  14. Questions diverses

 Accès :  CR du Conseil Municipal  - CR du 24 juin 2014

              Procès verbal  - CM du 24 juin 2014

Séance du 16 avril 2014

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
  2. Création, composition et nomination des membres des commissions municipales
  3. Election des membres de la Commission d’appel d’offres
  4. Election des membres du Centre Communal d’Action Sociale
  5. Election des délégués des syndicats : SIARB, SIDEGAV, PNRSE, SEV et RIPESE
  6. Questions diverses

 Accès :  CR du Conseil Municipal - CR du 16 avril 2014

              Procès verbal - CM du 16 avril 2014

Séance du 3 avril 2014

ORDRE DU JOUR

  1. Taux d'indemnité du maire
  2. Taux d'indemnité des maires adjoints
  3. Délégations maire
  4. Subvention Voyage - Collégiens aubrysiens du collège Pierre Gilles de Gennes
  5. Marché "Raquette de retournement - Rue du moulin"
  6. Questions diverses

 Accès :  Procès verbal (non encore disponible) - CM du 03 avril 2014 

Séance du 12 mars 2014

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
  2. Compte administratif
  3. Taux des taxes communales
  4. Tarifs communaux
  5. Budget primitif
  6. Révision du POS - Transformation en PLU
  7. Marché éclairage public (informations)

Accès :  Procès verbal  - CM du 12 mars 2014 

Séance du 6 février 2014

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
  2. Modification simplifiée du POS

Accès :  Procès verbal - CM du 06 février 2014

Séance du 15 janvier 2014

Réunion de CM le 15 janvier 2014

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
  2. Modification simplifiée du POS
  3. Décision modificative
  4. Questions diverses

Accès :  Procès verbal - CM du 15 janvier 2014

Séance du 10 décembre 2013

 ORDRE DU JOUR

  1. Présentation du nouveau conseil municipal des enfants
  2. Rapport annuel Ilô Marmots
  3. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
  4. Rapport sur l’eau du SEV
  5. Rapport sur l’eau du SIARB
  6. Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
  7. Création de postes
  8. Décision modificative
  9. Subvention
  10. Information sur le PEDT
  11. Questions diverses

Accès :  Procès verbal - CM du 10 décembre 2013

Séance du 20 novembre 2013

Réunion à 19 heures

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
  2. Indemnités de conseil au receveur municipal
  3. Adhésion du Syndicat Mixte Région Numérique au Centre de Gestion du Nord
  4. Tarifs séjours Morzine 2014
  5. Modification simplifiée du POS
  6. Questions diverses

Accès :  Procès verbal - CM du 20 novembre 2013

Séance du 18 septembre 2013

Réunion à 19 heures

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
  2. Demande de subvention au titre de la réserve sénatoriale pour les travaux de desserte rue du Moulin
  3. Subvention annuelle
  4. Actes dématérialisés – Extension du champ de la télétransmission – Autorisation à Madame le Maire de signer l’avenant
  5. Adhésion de la ville de Dunkerque au Centre de Gestion du Nord
  6. Questions diverses

Accès :  Procès verbal - CM du 18 septembre 2013

Séance du 25 juin 2013

Réunion à 18h30 en présence du conseil municipal d'enfants

Ordre du jour :

     Travaux du conseil municipal d'enfants

  1. Approbation du compte rendu de la réunion précédente
  2. Représentation des communes au sein de l’assemblée communautaire de la CAVM
  3. Subventions annuelles et subventions exceptionnelles 2013
  4. Acquisition d’une parcelle cadastrée section AB n°27
  5. Prescription de la révision du Plan d’Occupation des Sols et sa transformation en P.L.U.
  6. Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre de la subvention aux communes pour la réalisation de trottoirs le long des routes départementales, programme 2013 – Travaux de voirie RD70
  7. Demande de Subvention Réserve parlementaire – Travaux de voirie RD70
  8. Demande de Subvention à la CAVM au titre du FSIC – Travaux de voirie RD70
  9. Questions diverses

Accès :  Procès verbal - CM du 25 juin 2013

Séance du 21 mai 2013

Réunion à 19 heures

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
  2. Indemnités 2012 de Mme Paco, trésorière
  3. Tarifs périscolaire, cantine et ALSH
  4. Subvention pour stage d'études supérieures
  5. Demande de subvention au SITURV pour quai de bus RD70
  6. Décision modificative
  7. Questions diverses

Accès :  Procès verbal - CM du 21 mai 2013

Séance du 27 mars 2013

Réunion à 18h30 en présence du Conseil Municipal d'enfants

Ordre du jour :

  • 1 - Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
  • 2 - Compte administratif 2012
  • 3 - Compte de gestion 2012
  • 4 - Affectation du résultat 2012
  • 4 - Fixation des taux d'imposition 2013
  • 5 - Budget primitif 2013
  • 6 à 11 - Demandes de subventions - Travaux "Allée des capucines...", - "rue du Moulin" et "Aménagement RD70-RD213"
  • 12 - Lancement d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le réaménagement du bâtiment ex logement de fonction (école) en médiathèque
  • 13 à 16 - Demandes de subventions pour le réaménagement du bâtiment ex logement de fonction (école) en médiathèque
  • 17 - Création d'un poste d'animateur principal de 2ème classe et suppression d'un poste d'animateur territorial
  • 18 - Révision du régime indemnitaire
  • 19 - Subventions stages et apprentissages
  • 20 - Questions diverses

Accès :  Procès verbal - CM 27 mars 2013

Séance du 08 mars 2013

Réunion à 19h

Ordre du jour unique :

  • 1 - Aménagement des rythmes scolaires

Accès :  Procès verbal -  CM 2013 03 08

Séance du 05 février 2013

Réunion à 18h30 en présence du Conseil Municipal d'enfants

Ordre du jour :

  • 1 - Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
  • 2 - Convention avec le conseil général pour l'aménagement de la RD70
  • 3 - Convention d'utilisation de la salle polyvalente et de la salle verte
  • 4 - Loyer du bâtiment situé au 55 rue Henri Maurice
  • 5 - Création de postes saisonniers
  • 6 - Aménagement de l'extrémité rue du Moulin - Accès SESSAD
  • 7 - Questions diverses

Accès :  Procès verbal -  CM 2013 02 05

Séance du 19 décembre 2012

Réunion à 19h

Ordre du jour :

  • 1 - Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
  • 2 - Rapport du SIRVAEP
  • 3 - Rapport du SIARB
  • 4 - Approbation du compte-rendu annuel d’activité de la distribution d’énergie électrique sur le territoire du SIDEGAV présenté par ERDF pour l’année 2011 et du rapport de l’agent de contrôle du SIDEGAV sur la distribution d’énergie électrique en 2011
  • 5 - Approbation des statuts du SEV (Syndicat des Eaux du Valenciennois), suite à la fusion du SIRVAEP et du SIDERC
  • 6 - Désignation des délégués du SEV (Syndicat des Eaux du Valenciennois), suite à la fusion du SIRVAEP et du SIDERC
  • 7 - Approbation des statuts du SIDEGAV, suite à la fusion du SIDEGAV, du SIEM et du SIEBVES
  • 8 - Désignation des délégués du SIDEGAV, suite à la fusion du SIDEGAV, du SIEM et du SIEBVES
  • 9 - Recensement de la population 2013 : Création d’un poste de coordonnateur communal
  • 10 - Recensement de la population 2013 : Création de 4 postes d’agents recenseurs
  • 11 - Recensement de la population 2013 : Rémunération des agents recenseurs
  • 12 - Modification du régime indemnitaire suite à création de postes
  • Adoption du Plan Communal de Mise en Accessibilité de la Voirie et des Aménagements des Espaces Publics
  • 13 - Motion de soutien contre la fermeture de la centrale d’Hornaing
  • 14 - Questions diverses

Accès :  Procès verbal -  CM 2012 12 19

Séance du 24 octobre 2012

Réunion à 19h

Ordre du jour :

  • 1 -Approbation du procès verbal de la réunion précédente
  • 2 - Convention de partenariat avec le RIPESE
  • 3 - Création et suppression de postes
  • 4 - Régime indemnitaire
  • 5 - Subventions 2012
  • 6 - Plan communal de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics
  • 4 - Questions diverses

Accès :  Procès verbal -  CM 2012 10 24

Séance du 29 septembre 2012

Réunion à 10h30

Ordre du jour :

  • 1 - Approbation du procès verbal de la réunion précédente
  • 2 - SDIC - fusion SIARC, SIASEP, SOVIQUA et SIARB
  • 3 - SDIC – fusion du syndicat intercommunal d’assainissement de la Région de Condé sur l’Escaut (SIARC), du syndicat intercommunal d’assainissement de Saultain, Estreux et Préseau (SIASEP), du syndicat intercommunal d’assainissement d’Onnaing, Vicq et Quarouble (SOVIQUA) et du syndicat intercommunal d’aménagement de la Région d’Anzin, Raismes, Beuvrages, Aubry-du-Hainaut, Petite Forêt (SIARB – compétence « assainissement »
  • 4 - SDIC – fusion du SIRVAEP et du SIDERC
  • 5 - SDIC – fusion du syndicat intercommunal de la Région de Valenciennes pour l’adduction d’eau potable (SIRVAEP) et du syndicat intercommunal pour la distribution d’eau potable de la Région de Condé sur Escaut (SIDERC)
  • 6 -SDIC – fusion du syndicat intercommunal de distribution d’énergie électrique et de gaz dans l’arrondissement de Valenciennes, du syndicat intercommunal d’électrification de Marquette en Ostrevant et du syndicat intercommunal d’électrification de la basse Vallée de l’Escaut et de la Scarpe
  • 7 - Exonération en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie
  • 8 - Questions diverses

Accès :  Procès verbal -  CM 2012 09 29

Séance du 26 juin 2012

Réunion à 18h

Ordre du jour :

Présentation de la démarche BOREAL visant l'amélioration du tri et la réduction des déchets ménagers

CM Enfants : les projets du CM Enfants seront présentés à la rentrée

  • 1 - Approbation du procès verbal de la réunion précédente
  • 2 - Décision budgétaire modificative
  • 3 - Régime indemnitaire
  • 4 - Demande de subventions
  • 5 - Tarifs cantine
  • 6 - Tarifs Centre de Loisirs
  • 7 -Convention de location de salle
  • 8 - Questions diverses

Accès :  Procès verbal -  CM 2012 06 26

Séance du 10 avril 2012

Réunion à 18h - en présence du Conseil Municipal d'Enfants et de leur enseignante

Ordre du jour :

  • 1 - Approbation du procès verbal de la réunion précédente
  • 2 - Compte administratif
  • 3 - Budget
  • 4 - Demandes de subventions - Travaux de voirie
  • 5 - Demandes de subventions - Aire de jeu
  • 6 - Suppression et création d'un poste
  • 7 - Recrutement vacataire
  • 8 - Tirage jury criminel
  • 4 - Questions diverses

Accès :  Procès verbal -  CM 2012 04 10

Séance du 18 janvier 2012

Réunion à 19h

Ordre du jour :

  • 1 - Approbation du procès verbal de la réunion précédente
  • 2 - Indemnité du receveur municipal
  • 3 - Subvention - Course Théophile Brassart
  • 4 - Avis sur le PLU de Raismes
  • 5 - Dénomination des rues du nouveau lotissement - Rue du Moulin

Accès : Procès verbal - CM 2012 01 18

Séance du 13 décembre 2011

Réunion à 19h

Ordre du jour :

  • 1 - Approbation du procès verbal de la réunion précédente
  • 2 - Modification de délibération Taxe Consommation Finale d'Electricité
  • 3 - Décisions du Maire
  • 4 - Questions diverses

Accès : Procès verbal - CM 2011 12 13

Séance du 09 novembre 2011

Réunion à 19h

Ordre du jour :

  • 1 - Approbation du procès verbal de la réunion précédente
  • 2 - Rapports d'activité SIRVAEP et SIARARB
  • 3 - Taxe d' aménagement
  • 4 - Questions diverses

Accès :  Procès verbal -  CM 2011 11 09

Séance du 21 septembre 2011

Réunion à 18h15

Ordre du jour :

  • 1 - Approbation du procès verbal de la réunion précédente
  • 2 - Mise en place de la gestion différenciée
  • 3 - Marché de réalisation du plan de désherbage
  • 4 - Commission Intercommunales des impôts directs
  • 5 -  Questions diverses

  Accès : Compte Rendu - CM 2011 09 21

Séance du 28 juin 2011

Réunion à 18h15

Ordre du jour :

  • 1)  Compte-rendu de la réunion précédente
  • 2)  Rapport et échanges avec le CM Enfants
  • 3)  Subventions diverses
  • 4)  Convention AFG (Accueil d'enfants autistes)
  • 5)  PNR - Adhésion et retrait de communes
  • 6)  Tarifs centre de plein air
  • 7)  Questions diverses

 Accès : Compte Rendu - CM 2011 06 28

Séance du 17 juin 2011

Réunion à 18h15

Ordre du jour :

  • Point unique : élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs.

 Accès : Procès verbal - CM 2011 06 17

Séance du 29 avril 2011

Réunion à 18h15

Ordre du jour :

  • 1)  Compte-rendu de la réunion précédente
  • 2)  Approbation du Compte Administratif
  • 3)  Approbation de compte de gestion 2010
  • 4)  Affectation des résultats 2010
  • 5)  Vote des taux d'imposition
  • 6)  Vote du budget primitif 2011
  • 7)  Révision de tarifs municipaux
  • 8)  Subventions diverses
  • 9)  Mise enplace d'un réglement intérieur
  • 10) Questions diverses

 Accès : Procès verbal - CM 2011 04 29

Séance du 11 février 2011

Réunion à 18h15

Ordre du jour :

  • 1)  Compte-rendu de la réunion précédente
  • 2)  Convention d'adhésion au service Hygiène et Sécurité du CDG
  • 3)  Adhésion du SIDERC au SIRVAEP et modifications des statuts du SIRVAEP
  • 4)  Attribution de subvention à l'association des enseignants de l'école d'Aubry - Projet Sécurité Routière
  • 5)  Compte-rendu d'activité ERDF et Rapport sur l'eau - SIRVAEP 
  • 6)  Motion de soutien au Lycée Ernest Couteaux de Saint Amand-lès-Eaux
  • 7)  Expérimentation de l'entretien professionnel
  • 8)  Subvention DDEN
  • 9)  Questions diverses

 Accès : Procès verbal - CM 2011 02 11

Séance du 15 décembre 2010

Réunion à 18h15

Ordre du jour :

  • 1)  Compte-rendu de la réunion précédente
  • 2)  Rapport sur l'eau - SIRVAEP
  • 3)  Rapport sur l'eau - SIARB
  • 4)  Indemnité au comptable du Trésor
  • 5)  Convention Application du Droit des Sols avec la DDTM
  • 6)  Convention d'adhésion à l'association Escaut et Acier
  • 7)  Convention de mise à disposition du plateau multi-sports par la CAVM à la commune
  • 7)  Questions diverses

 Accès : Procès verbal - CM 2010 12 15

Séance du 3 novembre 2010

Réunion à 18h15

Ordre du jour :

  • 1)  Compte-rendu de la réunion précédente
  • 2)  Rapport sur la gestion de la Halte Garderie
  • 3)  Rapport sur l'eau
  • 4)  Subventions  Goshindo - Association Lutte contre le cancer
  • 5)  Vente de terrain communal
  • 6)  Délibération modificative
  • 7)  Questions diverses

 Accès : Compte Rendu - CM 2010 11 03

Séance du 24 septembre 2010

Réunion à 18h15

Ordre du jour :

  • 1)  Compte-rendu de la réunion précédente
  • 2)  Subvention à la Caisse des Ecoles
  • 3)  Création d'un cabinet de kinésithérapie
  • 4)  Subvention à l'Ecole Marie Immaculée de Valenciennes
  • 5)  Suvention Course Théophile Brassart
  • 6)  Délibération du 19 mai 2010 à compléter relative au sentier de l'école des filles
  • 7)  Régime indemnitaire
  • 8)  Questions diverses

 Accès : Compte Rendu - CM 2010 09 24

Séance du 24 juin 2010

Réunion à 18h

Ordre du jour :

  • 1)  Compte-rendu de la réunion précédente
  • 2)  Projet de création d'un commerce - Fleuriste - demande de subvention FISAC
  • 3)  Adhésion à l'association Escaut & Acier
  • 4)  Projet "Travaux de gros oeuvre toilettes école maternelle et primaire"
  • 5)  Modification du POS (nouvelle délibération / 19/05/2010)
  • 6)  Questions diverses

 Accès : Compte Rendu - CM 2010 06 24

Séance du 19 mai 2010

Réunion à 18h

Ordre du jour :

  • 1)  Compte-rendu de la réunion précédente
  • 2)  Modification du POS
  • 3)  Déclassement chemin communal et espace vert
  • 4)  Modification des status de Valenciennes Métropole
  • 5)  Demande d'affiliatio au Centre de Gestion du Nord
  • 6)  Convetion CDG - Médecine préventive
  • 7)  Modifications budgétaires
  • 8)  Subventions communales
  • 9)  Modification du régime indemnitaire
  • 10) Jury criminel
  • 11)  Questions diverses

 Accès : Compte Rendu - CM 2010 05 19

Séance du 29 mars 2010

Réunion à 18h30

Ordre du jour :

  • 1)  Compte-rendu de la réunion précédente
  • 2)  Compte administratif 2009
  • 3)  Compte de gestion 2009
  • 4)  Affectation des résultats
  • 5)  Vote des taux d'imposition
  • 6)  Vote du budget primitif 2010
  • 7)  Tarifs municipaux 2010
  • 8)  Approbation du rapport de l'enquête publique modification du POS
  • 9)  Avis sur la modification du POS d'HERIN
  • 10) Demande de subvention FDST au Conseil Général « toilettes de l'école »
  • 11) Demande de subvention à Valenciennes Métropole « toilettes de L'école »
  • 12) Demande de subvention FDST au conseil Général « menuiseries école »
  • 13) Demande de subvention à Valenciennes Métropole « menuiseries école »
  • 14) Demande de la subvention FADL 2010 de Valenciennes Métropole
  • 15) Signature d'une convention avec L'Ilot marmots Loyers et Provisions dépenses énergétiques
  • 16) Subventions exceptionnelles
  • 17) Questions diverses

 Accès : Compte Rendu - CM 2010 03 29

Séance du 05 février 2010

Ordre du jour :

  • 1) Compte-rendu de la réunion précédente
  • 2) Autorisation de signature d'une convention avec Valenciennes Métropole Subvention FDR 
  • 3) Autorisation de signature Droit de Préemption Urbain
  • 4) Approbation pour l'affiliation au centre de gestion d'un syndicat Mixte
  • 5) Approbation de reconduction du régime indemnitaire des agents 2010
  • 6) Autorisation de signature convention ATESAT
  • 7) Subvention exceptionnelle pour HAITI
  • 8) Questions diverses
     
         Le Conseil Municipal d'enfants sera présent lors de cette réunion.

 Accès : Compte Rendu - CM 2010 02 05

Séance du 04 décembre 2009

Ordre du jour :

  • 1 : Approbation Compte-rendu de la réunion précédente
  • 2 : Approbation du rapport sur l'eau 2008
  • 3 : Approbation de la charte du parc naturel
  • 4 : Autorisation d'appliquer le droit de préemption sur un immeuble en vente
  • 5 : Modifications budgétaires
  • 6: Questions diverses

 Accès : Compte Rendu - CM 2009 12 04

Séance du 12 novembre 2009

Ordre du jour :

  • 1 : Compte-rendu de la réunion précédente :
  • 2 : Autorisation d'Emprunt
  • 3 : Modifications Budgétaires
  • 4 : Loyer terrain communal
  • 5 : Indemnité du percepteur 2009
  • 6 : Autorisation d'utilisation du droit de préemption sur un bien en vente
  • 7 :  Autorisation de lancer l'enquête publique sur la modification du POS
  • 8 : Questions diverses      
    • 1/ Quelques date
    • 2/ Cantine (journées portes ouvertes)
    • 3/ Etude Ruissellement 
    •  4/ Contournement

 Accès : Compte Rendu - CM 2009 11 12

Séance du 16 septembre 2009

Ordre du jour :

  • 1 : Compte-rendu de la réunion précédente
  • 2 : Subventions Municipales ordinaires et exceptionnelles
  • 3 : Demande de subvention à Valenciennes Métropole pour la construction d'un bureau pour les enseignants
  • 4 : Autorisation de signature d'acte de cession de terrain
  • 5 : Autorisation de lancer une enquête publique sur le déclassement de terrain
  • 6 : Autorisation d'appliquer le droit de préemption sur un immeuble en vente
  • 7 : Création d'un poste de Rédacteur Chef
  • 8 : Questions diverses

Accès : Compte Rendu - CM 2009 09 16

 

Séance du 16 juin 2009

Ordre du jour :

  • 1 : Compte-rendu de la réunion précédente :
  • 2 : Subventions Municipales ordinaires et exceptionnelles
  • 3 : TARIFS ALSH JUILLET
  • 4 : Autorisation de signature de la convention avec Valenciennes Métropole subvention FDR « Aménagement rue Henri Maurice »
  • 5 : Autorisation de signature d'une convention avec le Conseil Général pour la pose d'un miroir sur le RD70
  • 6 : Participation communale structure Multi-accueil et contrat de prestation de services
  • 7 : Fixation du loyer de la Structure Multi-accueil et autorisation de signer le bail
  • 8 : Demande de subvention FADL à Valenciennes Métropole
  • 9 : Jury criminel
  • 10 : Questions diverses

Accès : Compte Rendu - CM 2009 09 16

 

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