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Ordres du jour et procès verbaux des séances de conseil municipal

Ordres du jour et procès verbaux des réunions du conseil municipal

Observation : le procès-verbal d'une réunion du conseil municipal est approuvé lors de la séance de conseil municipal qui suit. De ce fait, le procès-verbal ne peut-être mis en ligne qu'après approbation, soit parfois un à deux mois après la séance proprement dite.

Les délibérations sont consultables sur le tableau d'affichage de la mairie et en mairie.

Séance du 6 février 2020

Réunion de CM le 6 février 2020 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 12 décembre 2019
  2. Incorporation dans le domaine privé puis public communal des voiries et réseaux divers du lotissement «Résidence Les Colibris» - ANNULE ET REMPLACE la délibération noDP-10/04/19-11
  3. Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
  4. Les questions diverses devront faire l'objet d'une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du conseil municipal

Accès :  CR du conseil Municipal du 6 février 2020

Séance du 12 décembre 2019

Réunion de CM le 12 décembre 2019 à 18h30

Ordre du jour :

  1. Conseil Municipal des Enfants
  2. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'eau potable
  3. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 11 septembre 2019
  4. Arrêt de projet du 15 octobre 2019 concernant le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Valenciennes Métropole - Avis du Conseil Municipal sur les éléments réglementaires de la commune
  5. Convention d'entretien du domaine public départemental relative au balayage des bandes cyclables sur les routes départementales en agglomération
  6. Tarifs séjour Morzine 2020
  7. Décision modificative n°1
  8. Décision modificative n°2
  9. Décision modificative n°3
  10. Avenant n°2 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'Etat
  11. Les questions diverses devront faire l'objet d'une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du conseil municipal

Accès :  CR du Conseil Municipal   - CR du 12 décembre 2019

             Procès verbal - PV du 12 décembre 2019

Séance du 11 septembre 2019

Réunion de CM le 11 septembre 2019 à 19h

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 1er juillet 2019
  2. Rapport annuel sur le prix de l'eau et la qualité du service public de l'assainissement - année 2018
  3. Taux d'indemnité du Maire
  4. Taux d'indemnité des Adjoints
  5. Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
  6. Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor chargé des fonctions de Receveurs des Communes et Etablissements Publics Locaux par décision de leur assemblée délibérante
  7. Recouvrement du montant des dégradations de matériel et de l'entretien de la salle Armel Joly
  8. Avenant au Contrat Enfance Jeunesse 2016-2019 et l'intégration du Relais d'Assistantes Maternelles dans le Contrat Enfance Jeunesse
  9. Informations diverses
  10. Les questions diverses devront faire l'objet d'une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du conseil municipal

Accès :  CR du Conseil Municipal - CR du 11 septembre 2019

             Procès verbal - PV du 11 septembre 2019

Séance du 1er septembre 2019

Réunion de CM du 1er septembre 2019 à 11h00

Ordre du jour :

  1. Election du Maire
  2. Délibération fixant le nombre des adjoints
  3. Election des adjoints  

Accès : Procès verbal - PV du 1er septembre 2019

Séance du 1er juillet 2019

Réunion de CM du 1er juillet 2019 à 19h00

Ordre du jour:

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 06 juin 2019
  2. Convention de prestation de service mutualisé d’un conseiller en énergie entre Valenciennes Métropole et la commune de Aubry du Hainaut
  3. Les questions diverses devront faire l’objet d’une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du conseil municipal

Accès : CR du Conseil Municipal - CR du 1er juillet 2019

            Procès verbal - PV du 1er juillet 2019

Séance du 6 juin 2019

Réunion de CM du 6 juin 2019 à 19h00

Ordre du jour:

Conseil

  1. Municipal des Enfants
  2. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 10 avril 2019
  3. Jury criminel 2020
  4. Fixation des taux d'imposition 2019- annule et remplace la délibération noFL-10/04/19-4
  5. Décision modificative
  6. Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
  7. Redevance pour l'occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
  8. Groupement de commande relatif aux copieurs- approbation de la convention constitutive du groupement de commandes
  9. Groupement de commande relatif à la restauration scolaire et centre de loisirs -approbation de la convention constitutive du groupement de commandes
  10. Les questions diverses devront faire l'objet d'une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du conseil municipal

Accès : CR du Conseil Municipal - CR du 6 juin 2019

           Procès verbal - PV du 6 juin 2019

Séance du 10 avril 2019

Réunion de CM du 10 avril 2019 à 19h00

Ordre du jour:

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 31 Janvier 2019
  2. Approbation du compte de gestion 2018, dressé par le Trésorier
  3. Approbation du compte administratif 2018
  4. Affectation des résultats 2018
  5. Taux d'imposition 2019
  6. Budget primitif 2019
  7. Subvention aux associations
  8. Autorisation à Madame le Maire de signer la convention de prestation de service mutualisé d'un délégué à la protection des données entre Valenciennes Métropole et la commune de Aubry du Hainaut
  9. Autorisation à Madame le Maire de signer la convention de mise à disposition d'espaces techniques- Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole
  10. Groupement de commande relatif à l'achat d'électricité (puissance >36kVA) et approbation de la convention constitutive de groupement de commandes
  11. Groupement de commande relatif à l'achat de gaz naturel et approbation de la convention constitutive de groupement de commandes
  12. Incorporation dans le domaine privé puis public communal des voiries et réseaux divers du lotissement " Résidence Les Colibris "
  13. Création d'un poste d'adjoint technique principal 2e classe et suppression d'un poste d'adjoint technique
  14. Informations diverses
  15. Les questions diverses devront faire l'objet d'une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du conseil municipal

Accès : CR du Conseil Municipal - CR du 10 avril 2019

           Procès verbal - PV du 10 avril 2019

Séance du 31 janvier 2019

Réunion de CM du 31 janvier 2019 à 19h00

Ordre du jour:

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 18 Décembre 2018
  2. Tarif Plan d'Accueil Individualisé (PAI)
  3. Regroupement de la régie de recettes n°405 " Photocopies " et la régie de recettes pour l'encaissement des locations de la salle municipale, le remboursement de la vaisselle cassée, la location des tables et des chaises
  4. Consultation sur la demande d'affiliation volontaire de l'Abbaye de Vaucelles au Cdg59
  5. Informations diverses
  6. Les questions diverses devront faire l'objet d'une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du conseil municipal

Accès : CR du Conseil Municipal - CR du 31 janvier 2019

            Procès verbal - PV du 31 janvier 2019

Séance du 18 décembre 2018

Réunion de CM le 18 décembre 2018 à 19h00

 Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 novembre 2018
  2. Délibération projet Ramsar "Vallées de la Scarpe et de l'Escaut"
  3. Transfert de voiries rue Henri Maurice - Section AD numéros 397,398 et 400
  4. Approbation du cahier des charges portant sur les conditions de la vente d'un immeuble
  5. 4.bis - Décision modificative
  6. Informations diverses
  7. Questions diverses

Accès :  CR du Conseil Municipal - CR du 18 décembre 2018

            Procès verbal  - PV du 18 décembre 2018

Séance du 13 novembre 2018

Réunion de CM le 13 novembre 2018 à 18h30

 Ordre du jour :

  1. Conseil Municipal des enfants
  2. Présentation du rapport sur le prix et la qualité de l'eau - Activité assainissement
  3. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 septembre 2018
  4. Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor chargé des fonctions de Receveur des Communes et Etablissements Publics Locaux par décision de leur assemblée délibérante 
  5. Réforme du régime indemnitaire : mise en œuvre du RIFSEEP - Filière administrative, technique, d'animation et du patrimoine - Catégorie B et C - ANNULE ET REMPLACE la délibération n°FP-19/03/18-7 du 19 mars 2018
  6. Participation au fleurissement du village
  7. Informations diverses
  8. Questions diverses

Accès :  CR du Conseil Municipal - CR du 13 novembre 2018

            Procès verbal  - PV du 13 novembre 2018

Séance du 25 septembre 2018

Réunion de CM le 25 septembre 2018 à 19h

 Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 juin 2018
  2. Dotation globale de fonctionnement 2019 - recensement de la longueur de voirie communale
  3. Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor chargé des fonctions de Receveur des Communes et Etablissements Publics Locaux - Délibération de principe
  4. Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor chargé des fonctions de Receveur des Communes et Etablissements Publics Locaux par décision de leur assemblée délibérante 
  5. Décisions modificatives
  6. Le contrat groupe d'assurance statutaire du personnel
  7. Protection sociale complémentaire des agents - Mise en œuvre d'une convention de participation dans le domaine de la prévoyance
  8. Création d'un service commun de l'observatoire fiscal intercommunal entre Valenciennes Métropole et la commune d'Aubry du Hainaut - convention cadre
  9. Convention d'entretien du domaine public départemental en agglomération relative à la signalisation horizontale
  10. Convention d'usage des conteneurs d'apport volontaire des déchets ménagers
  11. Signature de la convention de veille/opportunité entre la commune d'Aubry du Hainaut et l'Etablissement Public Foncier sur un bien situé rue Henri Maurice
  12. Informations diverses
  13. Questions diverses

Accès :  CR du Conseil Municipal - CR du 25 septembre 2018

            Procès verbal  - PV du 25 septembre 2018

Séance du 19 juin 2018

Réunion de CM le 19 juin 2018 à 19h

 Ordre du jour :

  1. Conseil Municipal des enfants
  2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 avril 2018
  3. Jury criminel 2019
  4. Tarif séjour Morzine 2019
  5. Subvention aux associations
  6. Redevance d'occupation du domaine public 2018
  7. Informations diverses
  8. Questions diverses

Accès :  CR du Conseil Municipal - CR du 19 juin 2018

            Procès verbal  - PV du 19 juin 2018

Séance du 10 avril 2018

Réunion de CM le 10 avril 2018 à 19h

 Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 mars 2018
  2. Approbation du compte de gestion 2017, dressé par le Trésorier
  3. Approbation du compte administratif 2017
  4. Affectation des résultats 2017
  5. Affectation des résultats 2017
  6. Budget primitif 2018
  7. Tarifs du service jeunesse 
  8. Vente d’un bien immeuble 
  9. Groupement de commandes relatif aux télécommunications 
  10. Consultation sur la demande de désaffiliation de la Communauté Urbaine de Dunkerque au Cdg59
  11. Questions diverses

Accès :  CR du Conseil Municipal - CR du 10 avril 2018

             Procès verbal  - PV du 10 avril 2018

Séance du 19 mars 2018

Réunion de CM le 19 mars 2018 à 19h15

 Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 décembre 2017
  2. Tarifs des photocopies pour le public
  3. Tarifs des photocopies pour les associations
  4. Tarifs de location de la salle Armel Joly
  5. Tarifs de location des tables et chaises
  6. Tarifs du service jeunesse
  7. Délibération de principe créant les contrats d'engagement éducatifs pour les ACMs des petites vacances, été et séjour hiver 
  8. Réforme du régime indemnitaire : mise en œuvre du RIFSEEP - Filières administratives, techniques, d'animation et du patrimoine - Catégorie B et C
  9. Informations diverses
  10. Questions diverses

Accès :  CR du Conseil Municipal - CR du 19 mars 2018 (non disponible)

            Procès verbal  - PV du 19 mars 2018

Séance du 21 décembre 2017

Réunion de CM le 21 décembre 2017 à 19h00

 Ordre du jour :

  1. Conseil Municipal des enfants
  2. Présentation du projet "Zéro déchets Zéro gaspillage"
  3. Approbation du procès- verbal du 23 novembre 2017
  4. Recensement de la population 2018 - Création de quatre postes d'agents recenseurs
  5. Recensement de la population 2018 - Rémunération des agents recenseurs
  6. Dispositif Certificats d'Economies d'Energie dans les TEPCV
  7. Signature de la convention de partenariat pour l'animation du relais intercommunal petite enfance Scarpe Escaut (RIPESE) pour l'année 2018
  8. Transfert de voiries du lotissement SOFIM "Le vert Clos"
  9. Approbation du cahier des charges portant sur les conditions de vente d'un immeuble
  10. Informations diverses
  11. Questions diverses

Accès :  CR du Conseil Municipal - CR du 21 décembre 2017

            Procès verbal  - PV du 21 décembre 2017

Séance du 23 novembre 2017

Réunion de CM le 23 novembre 2017 à 19h00

 Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du 21 septembre 2017
  2. Rapport annuel sur la transparence du prix de l'eau et du service public d'assainissement - année 2016
  3. Attribution de compensation provisoire 2017
  4. Indemnité de conseil allouée aux Comptables du Trésor chargés des fonctions de Receveurs des Communes et Etablissements Publics Locaux par décision de leur assemblée délibérante
  5. Tarifs Séjour Morzine
  6. Décision modificative
  7. Eclairage public limitrophe - convention entre la ville de Aubry du Hainaut et la ville de Petite-Forêt
  8. Convention de partenariat intercommunal entre bibliothèques/médiathèques
  9. 8.bis Délégation consentie au Maire par le Conseil Municipal
  10. Informations diverses
  11. Questions diverses

Accès :  CR du Conseil Municipal - CR du 23 novembre 2017

            Procès verbal  - PV du 23 novembre 2017

Séance du 21 septembre 2017

Réunion de CM le 21 septembre 2017 à 19h00

 Ordre du jour :

  1. Approbation des procès-verbaux des 22 et 30 juin 2017
  2. Intervention RIPESE
  3. Intervention Monsieur PREVOST Directeur de l'Il Ô Marmots
  4. Subventions aux associations
  5. Convention d'occupation des locaux par les associations
  6. Décision modificative
  7. Convention conclue entre l'Etat et la commune d'Aubry du Hainaut relative à l'installation d'une sirène étatique au système d'alerte et d'informations des populations
  8. Vente d'un bien immeuble
  9. Informations diverses
  10. Questions diverses

Accès :  CR du Conseil Municipal - CR du 21 septembre 2017

            Procès verbal  - PV du 21 septembre 2017

Séance du 30 juin 2017

Réunion de CM le 30 juin 2017 à 19h00

 Ordre du jour :

Elections des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des Sénateurs

Accès :  Procès verbal  - PV du 30 juin 2017

Séance du 22 juin 2017

Réunion de CM le 22 juin 2017 à 18h00

 Ordre du jour :

  1. Conseil Municipal des enfants
  2. Jury criminel
  3. Approbation des procès-verbal du 21 avril 2017
  4. Tarifs service jeunesse
  5. Reprise de trois places supplémentaires l'Il Ô Marmots
  6. Création d'un poste de coordonnateur communal titulaire et d'un poste de coordonnateur suppléant du recensement de la population 
  7. Convention avec l'INSEE pour la transmission des données de l'état civil et des avis électoraux
  8. Convention d'adhésion au service de prévention Pôle Santé Sécurité au Travail
  9. Instauration du principe de la redevance réglementée d'occupation du domaine public liée aux chantiers provisoires de travaux relatifs aux ouvrages des réseaux de transport et de distribution d'électricité et de gaz
  10. 8.bis Instauration d'une redevance pour occupation du domaine public
  11. Informations diverses
  12. Questions diverses

Accès :  CR du Conseil Municipal - CR du 22 juin 2017

            Procès verbal  - PV du 22 juin 2017

Séance du 21 avril 2017

Réunion de CM le 21 avril 2017 à 18h00

 Ordre du jour :

  1. Approbation des procès-verbal du 8 février 2017
  2. Approbation du Compte de Gestion 2016, dressé par le Trésorier
  3. Approbation du Compte Administratif 2016
  4. Affectation des résultats 2016
  5. Fixation des taux d'imposition 2017
  6. Budget primitif 2017
  7. Tarifs communaux
  8. Subventions aux associations
  9. Demande de subvention Etablissements scolaires à l'Etat - Sécurisation du groupe scolaire
  10. Programme "Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte" - Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'appui financier du 9 septembre 2015
  11. Délibération de principe créant les contrats d'engagement éducatif pour les ACMs des petites vacances, été, séjour Morzine, mercredis récréatifs
  12. Création d'un poste d'adjoint administratif et suppression d'un poste d'adjoint administratif 2ème classe
  13. Réforme du régime indemnitaire : mise en œuvre du RIFSEEP - Filières administrative et d'animation - Catégorie B et C
  14. Indemnités des élus
  15. Autorisation à Madame le Maire de signer une convention bipartite Commune d'Aubry-du-Hainaut/SIARB délégant au SIARB la maîtrise d'ouvrage pour les travaux de la rue Henri Maurice
  16. 16.a) Autorisation à Madame le Maire de signer la convention de mise à disposition de matériels communautaires entre la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole et la commune d'Aubry du Hainaut
  17. 16.b) Autorisation à Madame le Maire de signer la convention de mise à disposition de matériels communautaires entre la commune d'Aubry-du-Hainaut et les associations
  18. Autorisation à Madame le Maire de signer la convention de mise à disposition du logiciel de données fiscales entre la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole et la commune d'Aubry du Hainaut
  19. Désignation des délégués du SIDEGAV suite à la démission de Monsieur Yoann BLAIRON du Conseil Municipal
  20. Plan communal de sauvegarde

Accès :  CR du Conseil Municipal - CR du 21 avril 2017

            Procès verbal  - PV du 21 avril 2017

Séance du 8 février 2017

Réunion de CM le 8 février 2017 à 18h00

 Ordre du jour :

  1. Approbation des procès-verbal du 15 décembre 2016
  2. Conseil Municipal des enfants
  3. Désignation des représentants au Syndicat mixte de gestion du Parc naturel Régional Scarpe-Escaut
  4. 2.bis Délégation au Maire du droit de préemption urbain pour l'aliénation d'un bien situé rue Henri Maurice
  5. Informations diverses
  6. Questions diverses

Accès :  CR du Conseil Municipal - CR du 8 février 2017

            Procès verbal  - PV du 8 février 2017

Séance du 15 décembre 2016

Réunion de CM le 15 décembre 2016 à 19h00

 Ordre du jour :

  1. Démission de M. Yoann BLAIRON et installation de Mme Alina GATIER
  2. Présentation par M. PREVOST du bilan d'activité de l'Il Ô Marmots
  3. Approbation du procès-verbal de la réunion de conseil municipal du 26 novembre 2016
  4. Réforme du régime indemnitaire : mise en œuvre du RIFSEEP - Filière administrative et d'animation - catégories B et C
  5. Régime indemnitaire IAT et IEMP - Filières technique et culturelle
  6. Indemnités pour travaux supplémentaires
  7. Décision modificative
  8. Informations diverses
  9. Questions diverses

Accès :  CR du Conseil Municipal - CR du 15 décembre 2016

            Procès verbal  - PV du 15 décembre 2016

Séance du 26 novembre 2016

Réunion de CM le 26 novembre 2016 à 10h00

 Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion de conseil municipal du 26 septembre 2016
  2. SEV : Rapport annuel d'activité - année 2015 du service public de l'eau potable et non potable et rapport de contrôle - et SIARB - Rapports annuels sur la transparence du prix de l'eau et du service public de l'assainissement - année 2015
  3. Mise en conformité des statuts d Valenciennes Métropole en application des dispositions de la loi NOTRe
  4. Groupement de commande pour l'acquisition de fournitures de bureau - approbation de la convention constitutive de groupement
  5. Autorisation de signature à Madame le Maire du Contrat Enfance et Jeunesse 2016 à 2019
  6. Indemnités de conseil allouée au comptable du trésor chargé des fonctions de receveur des communes et établissements publics locaux
  7. 6.bis Décision modificative
  8. Convention de salage avec les agriculteurs (collaborateur occasionnel)
  9. Informations diverses
  10. Questions diverses

Accès :  CR du Conseil Municipal - CR du 26 novembre 2016

            Procès verbal  - PV du 26 novembre 2016

Séance du 26 septembre 2016

Réunion de CM le 26 septembre 2016 à 19h 

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 juin 2016
  2. Demande d’affiliation volontaire au CDG59 du Syndicat Mixte du SAGE de l’Escaut
  3. Tarifs du Service Jeunesse
  4. Décision modificative
  5. Demande de subvention Réserve Parlementaire – Sécurisation du groupe scolaire et bâtiments communaux
  6. Demande de subvention FSIC à la CAVM – Sécurisation du groupe scolaire et bâtiments communaux
  7. Autorisation de signature de la convention bipartite SIARB/commune d’Aubry-du-Hainaut de délégation de maîtrise d’ouvrage
  8. Tarifs Séjour Morzine 2017
  9. Informations diverses
  10. Questions diverses

Accès :  CR du Conseil Municipal - CR du 26 septembre 2016

             Procès verbal - PV du 26 septembre 2016

Séance du 24 juin 2016

Réunion de CM le 24 juin 2016 à 18h00

Ordre du jour :

  1. Conseil municipal des enfants
  2. Jury criminel
  3. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 mai 2016
  4. Dissolution du Syndicat des communes intéressées au PNR Scarpe Escaut
  5. CAVM – Groupement de commande pour des prestations d’enlèvement et de traitement des dépôts sauvages amiantés
  6. CLSH Juillet 2016 – Contrats d’engagement éducatif
  7. CAVM – Réseau de fibre optique : Débat sur le rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
  8. Informations

Accès :  CR du Conseil Municipal - CR du 24 juin 2016

             Procès verbal - PV du 24 juin 2016

Séance du 17 mai 2016

Réunion de CM le 17 mai 2016 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 04 avril 2016
  2. Acquisitions foncières rue du Moulin
  3. Restitution de l'analyse des offres pour le marché à procédure adapté des travaux d'élargissement de la rue du moulin
  4. Questions diverses

Accès :  CR du Conseil Municipal - CR du 17 mai 2016

              Procès verbal - PV du 17 mai 2016

Séance du 4 avril 2016

Réunion de CM le 4 avril 2016 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 mars 2016
  2. Approbation du Compte de Gestion 2015
  3. Approbation du Compte Administratif 2015
  4. Affectation du résultat 2015
  5. Taux d’imposition 2016
  6. Budget primitif 2016
  7. Tarifs communaux 2016
  8. Subventions aux associations 2016
  9. Opération de restructuration du centre bourg, Rue Henri Maurice-Convention opérationnelle avec l’EPF
  10. Motion de soutien au maintien du TP d’Anzin

Accès :  CR du Conseil Municipal - CR du 4 avril 2016

             Procès verbal - PV du 4 avril 2016

Séance du 12 mars 2016

Réunion de CM le 12 mars 2016 à 10h30

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 février 2016
  2. Travaux d'élargissement rue du Moulin – achat de différentes emprises : 10 m² / parcelle AB121 - 183m²/AB119 - 3m²/AB120
  3. Travaux d'élargissement rue du Moulin – indemnité d'éviction et de préjudice à l'exploitant
  4. Travaux d'élargissement rue du Moulin – Demande de subvention FSIC à la Communauté d’Agglomération Valenciennes Métropole
  5. Travaux d'élargissement rue du Moulin – Demande de subvention DETR à l'Etat
  6. Travaux d'élargissement rue du Moulin – Demande de subvention amendes de police
  7. Questions diverses

 Accès :  CR du Conseil Municipal - CR du 12 mars 2016

             Procès verbal - PV du 12 mars 2016

Séance du 19 février 2016

Réunion de CM le 19 février 2016 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 janvier 2016
  2. Travaux de mise en accessibilité et en sécurité des bâtiments communaux – Demande de subvention FSIC à la Communauté d’Agglomération Valenciennes Métropole
  3. Travaux de mise en accessibilité et en sécurité des bâtiments communaux – Demande de subvention Réserve Parlementaire
  4. Travaux d’extension du hangar communal – Demande de subvention FSIC à la Communauté d’Agglomération Valenciennes Métropole
  5. Schéma de mutualisation de la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole - Avis du conseil municipal
  6. Informations 

Accès :  CR du Conseil Municipal   - CR du 19 février 2016

             Procès verbal - PV du 19 février 2016

Séance du 26 janvier 2016

Réunion de CM le 26 janvier 2016 à 19h00

 Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2015
  2. Subvention à l'association "Couture"
  3. Plan Local de l'Habitat (PLH) 2016/2021
  4. Informations diverses 

Accès :  CR du Conseil Municipal   - CR du 26 janvier 2016

             Procès verbal  - PV du 26 janvier 2016

Séance du 14 décembre 2015

Réunion de CM le 14 décembre 2015 à 18h30

 Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 novembre 2015
  2. Conseil municipal des enfants
  3. Suppression d’un poste d’Adjoint Administratif Principal 1er classe
  4. Création d’un poste de Rédacteur
  5. Création d’un poste d’Adjoint Technique 1e classe
  6. Modification du régime indemnitaire
  7. Adhésion au CLAP
  8. Questions diverses 

Accès : CR du Conseil Municipal  - CR du 14 décembre 2015

           Procès verbal - PV du 14 décembre 2015

Séance du 19 novembre 2015

Réunion de CM le 19 novembre 2015 à 19h30

 Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 01 octobre 2015
  2. Rapport du SEV et du SIARB
  3. Tarifs séjour Morzine 2016
  4. Recrutement d’encadrants pour le séjour Morzine 2016
  5. Subvention exceptionnelle
  6. Décision modificative
  7. Indemnités au percepteur
  8. Questions diverses 

Accès :  CR du Conseil Municipal  - CR du 19 novembre 2015

             Procès verbal - PV du 19 novembre 2015

Séance du 1er octobre 2015

Réunion de CM le 1er octobre 2015 à 19h00

 Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 septembre 2015
  2. Accord local – Désignation des conseillers communautaires
  3. Questions diverses  

Accès :  CR du Conseil Municipal  - CR du 1er octobre 2015

             Procès verbal  - PV du 1er octobre 2015

Séance du 14 septembre 2015

Réunion de CM le 14 septembre 2015 à 19h00

 Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 juillet 2015
  2. CAVM – Représentation des communes au sein de l’assemblée communautaire
  3. TAP : tarifs des vacataires, associations culturelles et sportives
  4. TAP :  subvention exceptionnelle association couture
  5. Convention de gestion et d'entretien des trottoirs,.... des RD 213 et 70
  6. Agenda  d'accessibilité AD'AP
  7. Redevance d'occupation du domaine public -Travaux électricité et gaz
  8. Questions diverses

Accès :  CR du Conseil Municipal   - CR du 14 septembre 2015

             Procès verbal - PV du 14 septembre 2015

Séance du 22 juillet 2015

Réunion de CM le 22 juillet 2015 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 juin 2015
  2. CAVM – Approbation de la modification des dispositions statutaires – Représentation des communes au sein de l’assemblée communautaire
  3. Questions diverses

Accès :  CR du Conseil Municipal - CR du 22 juillet 2015

            Procès verbal - PV du 22 juillet 2015

Séance du 23 juin 2015

Réunion de CM le 23 juin 2015 à 18h00

Ordre du jour :

  1. Présentation et intervention du conseil municipal des enfants
  2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 mai 2015
  3. Jury criminel 2016
  4. Remboursement de chaises cassées
  5. Location de la salle polyvalente
  6. Liste des décisions prises par Madame le Maire dans le cadre de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  7. Questions diverses

Accès :  CR du Conseil Municipal - CR du 23 juin 2015

             Procès verbal  - PV du 23 juin 2015

Séance du 29 mai 2015

Réunion de CM le 29 mai 2015 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 mars 2015
  2. Création de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)
  3. Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de gaz naturel dont la Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole est la coordinatrice
  4. Adhésion au service commun mutualisé d’instruction de l’application du droit des sols mis en place par la Communauté d’Agglomération Valenciennes Métropole
  5. Transfert de la compétence communale facultative « création, entretien et exploitation des infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables » à la Communauté d’Agglomération Valenciennes Métropole
  6. Transfert de la compétence obligatoire plan local d’urbanisme à la communauté d’agglomération Valenciennes Métropole
  7. Répartition du Fonds de Péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)
  8. Demande de subvention FSIC à la CAVM pour mise en accessibilité de l’école
  9. Subvention DDEN
  10. Subventions aux associations
  11. Convention ASRE pour les rythmes éducatifs : Nouvelle organisation à la rentrée 2015
  12. Tarifs aide aux devoirs
  13. Questions diverses

Accès :  CR du Conseil Municipal   - CR du 29 mai 2015

             Procès verbal - PV du 29 mai 2015

Séance du 26 mars 2015

Réunion de CM le 26 mars 2015 à 19h30

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 février 2015
  2. Approbation du Compte Administratif 2014
  3. Approbation du Compte de Gestion 2014 dressé par Monsieur LAGACHE, Trésorier
  4. Affectation du résultat 2014
  5. Taux d’imposition 2015
  6. Budget primitif 2015
  7. Demande de subvention réserve parlementaire pour la construction d’un local archives
  8. Demande de subvention DETR à la sous-préfecture pour la construction d’un local archives
  9. Demande de subvention FSIC à la CAVM pour la construction d’un local archives
  10. Création de poste
  11. Convention CDG Nouveau dispositif d’accompagnement des collectivités dans le domaine de la prévention
  12. Taxe sur la consommation finale d’électricité (TCFE) – Autorisation de percevoir le reversement de 90% du produit par le SIDEGAV
  13. Questions diverses

Accès :  CR du Conseil Municipal - CR du 26 mars 2015

             Procès verbal - PV du 26 mars 2015

Séance du 17 février 2015

Réunion de CM du 17 février 2015 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 décembre 2014
  2. Révision du Plan d'Occupation des Sols et sa transformation en P.L.U. – Présentation et débat du PADD
  3. Séjour Morzine 2015 – Rémunération des animateurs
  4. Rythmes scolaires – Subvention aux associations participantes
  5. Questions diverses (Les questions diverses devront faire l’objet d’une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du conseil municipal)

Accès : CR du Conseil Municipal   - CR du 17 février 2015

           Procès verbal - CM du 17 février 2015

Séance du 30 décembre 2014

Réunion de CM du 30 décembre 2014 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 novembre 2014
  2. Suppression de poste
  3. Création de poste
  4. Les questions diverses

Accès :  CR du Conseil Municipal   - CR du 30 décembre 2014

             Procès verbal  - CM du 30 décembre 2014

Séance du 28 novembre 2014

Réunion de CM du 28 novembre 2014 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Intervention de Monsieur PREVOST de l’Ilô Marmots
  2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09 août 2014
  3. SEV – Rapports annuels d’activité – année 2013 du service public de l’eau potable et non potable et rapport de contrôle
  4. Tarifs séjour Morzine 2015
  5. Désignation d’un correspondant défense
  6. Délibération fixant le taux et les exonérations facultatives en matière de taxe d'aménagement communale
  7. Indemnités au comptable du trésor 2014
  8. Subventions
  9. Décision modificative
  10. Incorporation dans le domaine privé puis public communal des voiries et réseaux divers de la résidence « Les Jardins du Hainaut »
  11. Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat
  12. Autorisation d’occupation du domaine public par ERDF
  13. Les questions diverses

Accès :  CR du Conseil Municipal   - CR du 28 novembre 2014

             Procès verbal - CM du 28 novembre 2014

Séance du 9 août 2014

Réunion de CM  du 9 août 2014 à 9h30

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 juillet 2014
  2. Action en justice de la commune
  3. Modification des délégations à caractère général consenties au maire par le conseil municipal

 Accès :  CR du Conseil Municipal  - CR du 09 août 2014

              Procès verbal - CM du 9 août 2014

Séance du 16 juillet 2014

Réunion de CM du 16 juillet 2014 à 18h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 juin 2014
  2. Indemnité d'éviction

 Accès :  CR du Conseil Municipal  - CR du 16 juillet 2014

              Procès verbal - CM du 16 juillet 2014

Séance du 24 juin 2014

Réunion de CM du 24 juin 2014 à 18h00

Ordre du jour :

  1. Conseil municipal des enfants
  2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 avril 2014
  3. Tarifs séjour Morzine de Février 2015
  4. Attribution du marché à procédure adaptée « Entretien, rénovation et création d’installations d’éclairage public, de signalisation et illuminations festives »
  5. Délibération de principe octroyant l’indemnité de conseil au comptable du trésor
  6. Expertises médicales par le CHRU pour le comité médical et la commission de réforme du Centre de Gestion du Nord
  7. Demande d’affiliation au Centre de Gestion du Nord du Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transport
  8. Modification des statuts du SIARB
  9. Commission communale des impôts directs
  10. CAVM – Commission intercommunale des impôts directs
  11. Rythmes scolaires – Rémunération des enseignants
  12. Tarifs cantine, ALSH, périscolaire et rythmes scolaires
  13. Jury criminel
  14. Questions diverses

 Accès :  CR du Conseil Municipal  - CR du 24 juin 2014

             Procès verbal  - CM du 24 juin 2014

Séance du 16 avril 2014

Réunion de CM du 16 avril 2014 à 19h00

Ordre du jour:

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
  2. Création, composition et nomination des membres des commissions municipales
  3. Election des membres de la Commission d’appel d’offres
  4. Election des membres du Centre Communal d’Action Sociale
  5. Election des délégués des syndicats : SIARB, SIDEGAV, PNRSE, SEV et RIPESE
  6. Questions diverses

 Accès :  CR du Conseil Municipal - CR du 16 avril 2014

              Procès verbal - CM du 16 avril 2014

Séance du 3 avril 2014

Réunion de CM du 3 avril 2014 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Taux d'indemnité du maire
  2. Taux d'indemnité des maires adjoints
  3. Délégations maire
  4. Subvention Voyage - Collégiens aubrysiens du collège Pierre Gilles de Gennes
  5. Marché "Raquette de retournement - Rue du moulin"
  6. Questions diverses

 Accès :  Procès verbal - CM du 03 avril 2014 

Séance du 12 mars 2014

Réunion de CM du 12 mars 2014 à 19h00

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 6 février 2014
  2. Approbation du compte administratif 2013
  3. Approbation du compte de gestion 2013
  4. Affectation du résultat 2013
  5. Fixation des taux d'imposition 2014
  6. Budget primitif 2014
  7. Autorisation de la signature de la convention N°CONV13RD70213AUBRYDUHAINTROT192 « aménagement de la RD70 et 213 en traversée de commune – convention relative aux modalités d’aménagement et d’entretien ultérieur des trottoirs ».
  8. Tarifs communaux
  9. Informations diverses
  10. Questions diverses

Accès :  Procès verbal  - CM du 12 mars 2014 

Séance du 6 février 2014

Réunion de CM du 6 février 2014 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 15 janvier 2014
  2. Modification simplifiée du POS

Accès :  Procès verbal - CM du 06 février 2014

Séance du 15 janvier 2014

Réunion de CM le 15 janvier 2014

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
  2. Modification simplifiée du POS
  3. Décision modificative
  4. Questions diverses

Accès :  Procès verbal - CM du 15 janvier 2014

Séance du 10 décembre 2013

 ORDRE DU JOUR

  1. Présentation du nouveau conseil municipal des enfants
  2. Rapport annuel Ilô Marmots
  3. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
  4. Rapport sur l’eau du SEV
  5. Rapport sur l’eau du SIARB
  6. Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
  7. Création de postes
  8. Décision modificative
  9. Subvention
  10. Information sur le PEDT
  11. Questions diverses

Accès :  Procès verbal - CM du 10 décembre 2013

Séance du 20 novembre 2013

Réunion à 19 heures

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
  2. Indemnités de conseil au receveur municipal
  3. Adhésion du Syndicat Mixte Région Numérique au Centre de Gestion du Nord
  4. Tarifs séjours Morzine 2014
  5. Modification simplifiée du POS
  6. Questions diverses

Accès :  Procès verbal - CM du 20 novembre 2013

Séance du 18 septembre 2013

Réunion à 19 heures

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
  2. Demande de subvention au titre de la réserve sénatoriale pour les travaux de desserte rue du Moulin
  3. Subvention annuelle
  4. Actes dématérialisés – Extension du champ de la télétransmission – Autorisation à Madame le Maire de signer l’avenant
  5. Adhésion de la ville de Dunkerque au Centre de Gestion du Nord
  6. Questions diverses

Accès :  Procès verbal - CM du 18 septembre 2013

Séance du 25 juin 2013

Réunion à 18h30 en présence du conseil municipal d'enfants

Ordre du jour :

     Travaux du conseil municipal d'enfants

  1. Approbation du compte rendu de la réunion précédente
  2. Représentation des communes au sein de l’assemblée communautaire de la CAVM
  3. Subventions annuelles et subventions exceptionnelles 2013
  4. Acquisition d’une parcelle cadastrée section AB n°27
  5. Prescription de la révision du Plan d’Occupation des Sols et sa transformation en P.L.U.
  6. Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre de la subvention aux communes pour la réalisation de trottoirs le long des routes départementales, programme 2013 – Travaux de voirie RD70
  7. Demande de Subvention Réserve parlementaire – Travaux de voirie RD70
  8. Demande de Subvention à la CAVM au titre du FSIC – Travaux de voirie RD70
  9. Questions diverses

Accès :  Procès verbal - CM du 25 juin 2013

Séance du 21 mai 2013

Réunion à 19 heures

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
  2. Indemnités 2012 de Mme Paco, trésorière
  3. Tarifs périscolaire, cantine et ALSH
  4. Subvention pour stage d'études supérieures
  5. Demande de subvention au SITURV pour quai de bus RD70
  6. Décision modificative
  7. Questions diverses

Accès :  Procès verbal - CM du 21 mai 2013

Séance du 27 mars 2013

Réunion à 18h30 en présence du Conseil Municipal d'enfants

Ordre du jour :

  • 1 - Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
  • 2 - Compte administratif 2012
  • 3 - Compte de gestion 2012
  • 4 - Affectation du résultat 2012
  • 4 - Fixation des taux d'imposition 2013
  • 5 - Budget primitif 2013
  • 6 à 11 - Demandes de subventions - Travaux "Allée des capucines...", - "rue du Moulin" et "Aménagement RD70-RD213"
  • 12 - Lancement d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le réaménagement du bâtiment ex logement de fonction (école) en médiathèque
  • 13 à 16 - Demandes de subventions pour le réaménagement du bâtiment ex logement de fonction (école) en médiathèque
  • 17 - Création d'un poste d'animateur principal de 2ème classe et suppression d'un poste d'animateur territorial
  • 18 - Révision du régime indemnitaire
  • 19 - Subventions stages et apprentissages
  • 20 - Questions diverses

Accès :  Procès verbal - CM 27 mars 2013

Séance du 08 mars 2013

Réunion à 19h

Ordre du jour unique :

  • 1 - Aménagement des rythmes scolaires

Accès :  Procès verbal -  CM 2013 03 08

Séance du 05 février 2013

Réunion à 18h30 en présence du Conseil Municipal d'enfants

Ordre du jour :

  • 1 - Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
  • 2 - Convention avec le conseil général pour l'aménagement de la RD70
  • 3 - Convention d'utilisation de la salle polyvalente et de la salle verte
  • 4 - Loyer du bâtiment situé au 55 rue Henri Maurice
  • 5 - Création de postes saisonniers
  • 6 - Aménagement de l'extrémité rue du Moulin - Accès SESSAD
  • 7 - Questions diverses

Accès :  Procès verbal -  CM 2013 02 05

Séance du 19 décembre 2012

Réunion à 19h

Ordre du jour :

  • 1 - Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
  • 2 - Rapport du SIRVAEP
  • 3 - Rapport du SIARB
  • 4 - Approbation du compte-rendu annuel d’activité de la distribution d’énergie électrique sur le territoire du SIDEGAV présenté par ERDF pour l’année 2011 et du rapport de l’agent de contrôle du SIDEGAV sur la distribution d’énergie électrique en 2011
  • 5 - Approbation des statuts du SEV (Syndicat des Eaux du Valenciennois), suite à la fusion du SIRVAEP et du SIDERC
  • 6 - Désignation des délégués du SEV (Syndicat des Eaux du Valenciennois), suite à la fusion du SIRVAEP et du SIDERC
  • 7 - Approbation des statuts du SIDEGAV, suite à la fusion du SIDEGAV, du SIEM et du SIEBVES
  • 8 - Désignation des délégués du SIDEGAV, suite à la fusion du SIDEGAV, du SIEM et du SIEBVES
  • 9 - Recensement de la population 2013 : Création d’un poste de coordonnateur communal
  • 10 - Recensement de la population 2013 : Création de 4 postes d’agents recenseurs
  • 11 - Recensement de la population 2013 : Rémunération des agents recenseurs
  • 12 - Modification du régime indemnitaire suite à création de postes
  • Adoption du Plan Communal de Mise en Accessibilité de la Voirie et des Aménagements des Espaces Publics
  • 13 - Motion de soutien contre la fermeture de la centrale d’Hornaing
  • 14 - Questions diverses

Accès :  Procès verbal -  CM 2012 12 19

Séance du 24 octobre 2012

Réunion à 19h

Ordre du jour :

  • 1 -Approbation du procès verbal de la réunion précédente
  • 2 - Convention de partenariat avec le RIPESE
  • 3 - Création et suppression de postes
  • 4 - Régime indemnitaire
  • 5 - Subventions 2012
  • 6 - Plan communal de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics
  • 4 - Questions diverses

Accès :  Procès verbal -  CM 2012 10 24

Séance du 29 septembre 2012

Réunion à 10h30

Ordre du jour :

  • 1 - Approbation du procès verbal de la réunion précédente
  • 2 - SDIC - fusion SIARC, SIASEP, SOVIQUA et SIARB
  • 3 - SDIC – fusion du syndicat intercommunal d’assainissement de la Région de Condé sur l’Escaut (SIARC), du syndicat intercommunal d’assainissement de Saultain, Estreux et Préseau (SIASEP), du syndicat intercommunal d’assainissement d’Onnaing, Vicq et Quarouble (SOVIQUA) et du syndicat intercommunal d’aménagement de la Région d’Anzin, Raismes, Beuvrages, Aubry-du-Hainaut, Petite Forêt (SIARB – compétence « assainissement »
  • 4 - SDIC – fusion du SIRVAEP et du SIDERC
  • 5 - SDIC – fusion du syndicat intercommunal de la Région de Valenciennes pour l’adduction d’eau potable (SIRVAEP) et du syndicat intercommunal pour la distribution d’eau potable de la Région de Condé sur Escaut (SIDERC)
  • 6 -SDIC – fusion du syndicat intercommunal de distribution d’énergie électrique et de gaz dans l’arrondissement de Valenciennes, du syndicat intercommunal d’électrification de Marquette en Ostrevant et du syndicat intercommunal d’électrification de la basse Vallée de l’Escaut et de la Scarpe
  • 7 - Exonération en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie
  • 8 - Questions diverses

Accès :  Procès verbal -  CM 2012 09 29

Séance du 26 juin 2012

Réunion à 18h

Ordre du jour :

Présentation de la démarche BOREAL visant l'amélioration du tri et la réduction des déchets ménagers

CM Enfants : les projets du CM Enfants seront présentés à la rentrée

  • 1 - Approbation du procès verbal de la réunion précédente
  • 2 - Décision budgétaire modificative
  • 3 - Régime indemnitaire
  • 4 - Demande de subventions
  • 5 - Tarifs cantine
  • 6 - Tarifs Centre de Loisirs
  • 7 -Convention de location de salle
  • 8 - Questions diverses

Accès :  Procès verbal -  CM 2012 06 26

Séance du 10 avril 2012

Réunion à 18h - en présence du Conseil Municipal d'Enfants et de leur enseignante

Ordre du jour :

  • 1 - Approbation du procès verbal de la réunion précédente
  • 2 - Compte administratif
  • 3 - Budget
  • 4 - Demandes de subventions - Travaux de voirie
  • 5 - Demandes de subventions - Aire de jeu
  • 6 - Suppression et création d'un poste
  • 7 - Recrutement vacataire
  • 8 - Tirage jury criminel
  • 4 - Questions diverses

Accès :  Procès verbal -  CM 2012 04 10

Séance du 18 janvier 2012

Réunion à 19h

Ordre du jour :

  • 1 - Approbation du procès verbal de la réunion précédente
  • 2 - Indemnité du receveur municipal
  • 3 - Subvention - Course Théophile Brassart
  • 4 - Avis sur le PLU de Raismes
  • 5 - Dénomination des rues du nouveau lotissement - Rue du Moulin

Accès : Procès verbal - CM 2012 01 18

Séance du 13 décembre 2011

Réunion à 19h

Ordre du jour :

  • 1 - Approbation du procès verbal de la réunion précédente
  • 2 - Modification de délibération Taxe Consommation Finale d'Electricité
  • 3 - Décisions du Maire
  • 4 - Questions diverses

Accès : Procès verbal - CM 2011 12 13

Séance du 09 novembre 2011

Réunion à 19h

Ordre du jour :

  • 1 - Approbation du procès verbal de la réunion précédente
  • 2 - Rapports d'activité SIRVAEP et SIARARB
  • 3 - Taxe d' aménagement
  • 4 - Questions diverses

Accès :  Procès verbal -  CM 2011 11 09

Séance du 21 septembre 2011

Réunion à 18h15

Ordre du jour :

  • 1 - Approbation du procès verbal de la réunion précédente
  • 2 - Mise en place de la gestion différenciée
  • 3 - Marché de réalisation du plan de désherbage
  • 4 - Commission Intercommunales des impôts directs
  • 5 -  Questions diverses

  Accès : Compte Rendu - CM 2011 09 21

Séance du 28 juin 2011

Réunion à 18h15

Ordre du jour :

  • 1)  Compte-rendu de la réunion précédente
  • 2)  Rapport et échanges avec le CM Enfants
  • 3)  Subventions diverses
  • 4)  Convention AFG (Accueil d'enfants autistes)
  • 5)  PNR - Adhésion et retrait de communes
  • 6)  Tarifs centre de plein air
  • 7)  Questions diverses

 Accès : Compte Rendu - CM 2011 06 28

Séance du 17 juin 2011

Réunion à 18h15

Ordre du jour :

  • Point unique : élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs.

 Accès : Procès verbal - CM 2011 06 17

Séance du 29 avril 2011

Réunion à 18h15

Ordre du jour :

  • 1)  Compte-rendu de la réunion précédente
  • 2)  Approbation du Compte Administratif
  • 3)  Approbation de compte de gestion 2010
  • 4)  Affectation des résultats 2010
  • 5)  Vote des taux d'imposition
  • 6)  Vote du budget primitif 2011
  • 7)  Révision de tarifs municipaux
  • 8)  Subventions diverses
  • 9)  Mise enplace d'un réglement intérieur
  • 10) Questions diverses

 Accès : Procès verbal - CM 2011 04 29

Séance du 11 février 2011

Réunion à 18h15

Ordre du jour :

  • 1)  Compte-rendu de la réunion précédente
  • 2)  Convention d'adhésion au service Hygiène et Sécurité du CDG
  • 3)  Adhésion du SIDERC au SIRVAEP et modifications des statuts du SIRVAEP
  • 4)  Attribution de subvention à l'association des enseignants de l'école d'Aubry - Projet Sécurité Routière
  • 5)  Compte-rendu d'activité ERDF et Rapport sur l'eau - SIRVAEP 
  • 6)  Motion de soutien au Lycée Ernest Couteaux de Saint Amand-lès-Eaux
  • 7)  Expérimentation de l'entretien professionnel
  • 8)  Subvention DDEN
  • 9)  Questions diverses

 Accès : Procès verbal - CM 2011 02 11

Séance du 15 décembre 2010

Réunion à 18h15

Ordre du jour :

  • 1)  Compte-rendu de la réunion précédente
  • 2)  Rapport sur l'eau - SIRVAEP
  • 3)  Rapport sur l'eau - SIARB
  • 4)  Indemnité au comptable du Trésor
  • 5)  Convention Application du Droit des Sols avec la DDTM
  • 6)  Convention d'adhésion à l'association Escaut et Acier
  • 7)  Convention de mise à disposition du plateau multi-sports par la CAVM à la commune
  • 7)  Questions diverses

 Accès : Procès verbal - CM 2010 12 15

Séance du 3 novembre 2010

Réunion à 18h15

Ordre du jour :

  • 1)  Compte-rendu de la réunion précédente
  • 2)  Rapport sur la gestion de la Halte Garderie
  • 3)  Rapport sur l'eau
  • 4)  Subventions  Goshindo - Association Lutte contre le cancer
  • 5)  Vente de terrain communal
  • 6)  Délibération modificative
  • 7)  Questions diverses

 Accès : Compte Rendu - CM 2010 11 03

Séance du 24 septembre 2010

Réunion à 18h15

Ordre du jour :

  • 1)  Compte-rendu de la réunion précédente
  • 2)  Subvention à la Caisse des Ecoles
  • 3)  Création d'un cabinet de kinésithérapie
  • 4)  Subvention à l'Ecole Marie Immaculée de Valenciennes
  • 5)  Suvention Course Théophile Brassart
  • 6)  Délibération du 19 mai 2010 à compléter relative au sentier de l'école des filles
  • 7)  Régime indemnitaire
  • 8)  Questions diverses

 Accès : Compte Rendu - CM 2010 09 24

Séance du 24 juin 2010

Réunion à 18h

Ordre du jour :

  • 1)  Compte-rendu de la réunion précédente
  • 2)  Projet de création d'un commerce - Fleuriste - demande de subvention FISAC
  • 3)  Adhésion à l'association Escaut & Acier
  • 4)  Projet "Travaux de gros oeuvre toilettes école maternelle et primaire"
  • 5)  Modification du POS (nouvelle délibération / 19/05/2010)
  • 6)  Questions diverses

 Accès : Compte Rendu - CM 2010 06 24

Séance du 19 mai 2010

Réunion à 18h

Ordre du jour :

  • 1)  Compte-rendu de la réunion précédente
  • 2)  Modification du POS
  • 3)  Déclassement chemin communal et espace vert
  • 4)  Modification des status de Valenciennes Métropole
  • 5)  Demande d'affiliatio au Centre de Gestion du Nord
  • 6)  Convetion CDG - Médecine préventive
  • 7)  Modifications budgétaires
  • 8)  Subventions communales
  • 9)  Modification du régime indemnitaire
  • 10) Jury criminel
  • 11)  Questions diverses

 Accès : Compte Rendu - CM 2010 05 19

Séance du 29 mars 2010

Réunion à 18h30

Ordre du jour :

  • 1)  Compte-rendu de la réunion précédente
  • 2)  Compte administratif 2009
  • 3)  Compte de gestion 2009
  • 4)  Affectation des résultats
  • 5)  Vote des taux d'imposition
  • 6)  Vote du budget primitif 2010
  • 7)  Tarifs municipaux 2010
  • 8)  Approbation du rapport de l'enquête publique modification du POS
  • 9)  Avis sur la modification du POS d'HERIN
  • 10) Demande de subvention FDST au Conseil Général « toilettes de l'école »
  • 11) Demande de subvention à Valenciennes Métropole « toilettes de L'école »
  • 12) Demande de subvention FDST au conseil Général « menuiseries école »
  • 13) Demande de subvention à Valenciennes Métropole « menuiseries école »
  • 14) Demande de la subvention FADL 2010 de Valenciennes Métropole
  • 15) Signature d'une convention avec L'Ilot marmots Loyers et Provisions dépenses énergétiques
  • 16) Subventions exceptionnelles
  • 17) Questions diverses

 Accès : Compte Rendu - CM 2010 03 29

Séance du 05 février 2010

Ordre du jour :

  • 1) Compte-rendu de la réunion précédente
  • 2) Autorisation de signature d'une convention avec Valenciennes Métropole Subvention FDR 
  • 3) Autorisation de signature Droit de Préemption Urbain
  • 4) Approbation pour l'affiliation au centre de gestion d'un syndicat Mixte
  • 5) Approbation de reconduction du régime indemnitaire des agents 2010
  • 6) Autorisation de signature convention ATESAT
  • 7) Subvention exceptionnelle pour HAITI
  • 8) Questions diverses
     
         Le Conseil Municipal d'enfants sera présent lors de cette réunion.

 Accès : Compte Rendu - CM 2010 02 05

Séance du 04 décembre 2009

Ordre du jour :

  • 1 : Approbation Compte-rendu de la réunion précédente
  • 2 : Approbation du rapport sur l'eau 2008
  • 3 : Approbation de la charte du parc naturel
  • 4 : Autorisation d'appliquer le droit de préemption sur un immeuble en vente
  • 5 : Modifications budgétaires
  • 6: Questions diverses

 Accès : Compte Rendu - CM 2009 12 04

Séance du 12 novembre 2009

Ordre du jour :

  • 1 : Compte-rendu de la réunion précédente :
  • 2 : Autorisation d'Emprunt
  • 3 : Modifications Budgétaires
  • 4 : Loyer terrain communal
  • 5 : Indemnité du percepteur 2009
  • 6 : Autorisation d'utilisation du droit de préemption sur un bien en vente
  • 7 :  Autorisation de lancer l'enquête publique sur la modification du POS
  • 8 : Questions diverses      
    • 1/ Quelques date
    • 2/ Cantine (journées portes ouvertes)
    • 3/ Etude Ruissellement 
    •  4/ Contournement

 Accès : Compte Rendu - CM 2009 11 12

Séance du 16 septembre 2009

Ordre du jour :

  • 1 : Compte-rendu de la réunion précédente
  • 2 : Subventions Municipales ordinaires et exceptionnelles
  • 3 : Demande de subvention à Valenciennes Métropole pour la construction d'un bureau pour les enseignants
  • 4 : Autorisation de signature d'acte de cession de terrain
  • 5 : Autorisation de lancer une enquête publique sur le déclassement de terrain
  • 6 : Autorisation d'appliquer le droit de préemption sur un immeuble en vente
  • 7 : Création d'un poste de Rédacteur Chef
  • 8 : Questions diverses

Accès : Compte Rendu - CM 2009 09 16

 

Séance du 16 juin 2009

Ordre du jour :

  • 1 : Compte-rendu de la réunion précédente :
  • 2 : Subventions Municipales ordinaires et exceptionnelles
  • 3 : TARIFS ALSH JUILLET
  • 4 : Autorisation de signature de la convention avec Valenciennes Métropole subvention FDR « Aménagement rue Henri Maurice »
  • 5 : Autorisation de signature d'une convention avec le Conseil Général pour la pose d'un miroir sur le RD70
  • 6 : Participation communale structure Multi-accueil et contrat de prestation de services
  • 7 : Fixation du loyer de la Structure Multi-accueil et autorisation de signer le bail
  • 8 : Demande de subvention FADL à Valenciennes Métropole
  • 9 : Jury criminel
  • 10 : Questions diverses

Accès : Compte Rendu - CM 2009 09 16

 

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