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Réunions du conseil municipal

Accès aux ordres du jour et procès verbaux des séances de conseil municipal

Pour accéder aux procès verbaux des séances du conseil municipal passées ou prendre connaissance de la date de la prochaine séance ( au minimum trois jours francs avant la séance mais plus généralement une dizaine de jours avant) et des ordres du jour, cliquez sur le lien ....

                                                                           Séances du conseil municipal

Réunions du conseil municipal

Le conseil municipal d'Aubry du Hainaut se réunit en moyenne six (6) fois par an (1 fois par trimestre obligatoirement).

Les réunions du conseil municipal sont publiques. 

L'exception est la réunion à huis clos : le conseil municipal peut décider que la séance ne sera pas publique et qu'il siégera à Huis clos (Art L2121-18 alinéa 2 du Code Général Collectivités Territoriales).

L'affichage des dates de réunion et de leurs ordres du jour se fait sur le tableau d'affichage situé en façade de la mairie et sur le site web, simultanément à la  convocation  des membres du conseil municipal.

Les procès-verbaux des séances de conseil municipal, qui mentionnent toutes les affaires débattues et les décisions prises, sont publiés par les mêmes voies.

Rôle et fonctionnement du conseil municipal

Le conseil municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune, vote le budget communal et contrôle l'administration du maire.