Aller au menu de navigation principale Aller au moteur de recherche Aller au contenu Aller au pied de la page

Mentions légales

Informations Editeurs

Mairie d'Aubry du Hainaut
49, rue Henri Maurice
59494 Aubry du Hainaut
Tel:03 27 28 13 81
Fax:03 27 28 13 82


Directeur de la publication :
Mme Renée STIEVENART (Maire)
Tél : 03 27 28 13 81

Rédacteur et webmestre :
Raymond ZINGRAFF (1er adjoint au maire)
Tél : 03 27 28 13 81

  • Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n'hésitez pas à écrire au webmestre en utilisant ce formulaire de contact

Services d'hébergement

RVVN
Hôtel de Ville de Valenciennes
B.P.339 - 59304 Valenciennes Cedex
Tel: 03 27 22 47 98
Fax : 03 27 22 58 55

Accès au site

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de la Commune d'Aubry du Hainaut et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.

Droits d'auteur

Tous les contenus présents sur le site de la Commune d'Aubry du Hainaut sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle (1).

Cette affirmation souffre néanmoins de deux exceptions posées par l'article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle ainsi que tout document visé par la Loi n°78-753 du 17 juillet 1978(2).

(1) - Les contenus du site couverts par le droit d'auteur :

Ecrits et/ou mis en ligne par la rédaction du site de la Commune d'Aubry du Hainaut, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l'indication de la source. Sont notamment couverts par le droit d'auteur l'ensemble des contenus éditoriaux.

Les demandes d'autorisation de reproduction d'un contenu doivent être adressées à la rédaction du site de la Commune d'Aubry du Hainaut, en écrivant au webmestre du site (par le formulaire de contact).
La demande devra préciser le contenu visé.

Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit être assortie de :

- l'insertion d'une icône représentant le site internet de la Commune d'Aubry du Hainaut
- l'ajout de la mention " ... paru sur le site de la Commune d'Aubry du Hainaut " www.aubryduhainaut.fr". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
- l'ajout en bas de chaque contenu de la mention "Droits réservés".

En outre, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
D'une manière générale, la mise en place de "liens profonds" pointant directement sur le document en question devra être privilégiée, la reproduction de contenus demeurant le plus limité possible.

(2) - L'exception des documents "officiels" :

Les documents administratifs visés par le titre 1er de la Loi n°78-753 du 17 juillet 1978 portant sur diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, ne sont couverts d'aucun droits d'auteurs, et peuvent être reproduits librement.

La reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, sous réserve bien entendu de la mention du nom de l'auteur, de la source, et d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site.
La mention " Commune d'Aubry du Hainaut " devra donc être indiquée.

Crédits photographiques

Les photos présentes sur ce site appartiennent à la commune d'Aubry du Hainaut. Elles ont été prises par des photographes agréés par la municipalité.