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Réunion du Conseil Municipal - le jeudi 12 décembre 2019 à 18h30

article publié le 12 décembre 2019
Conseil MunicipalConseil Municipal

Prochaine réunion de CM en séance ordinaire

Réunion de CM le 12 décembre 2019 à 18h30 en Mairie

Ordre du jour 

  1. Conseil Municipal des Enfants
  2. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'eau potable
  3. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 11 septembre 2019
  4. Arrêt de projet du 15 octobre 2019 concernant le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Valenciennes Métropole - Avis du Conseil Municipal sur les éléments réglementaires de la commune
  5. Convention d'entretien du domaine public départemental relative au balayage des bandes cyclables sur les routes départementales en agglomération
  6. Tarifs séjour Morzine 2020
  7. Décision modificative n°1
  8. Décision modificative n°2
  9. Décision modificative n°3
  10. Avenant n°2 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'Etat
  11. Les questions diverses devront faire l'objet d'une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du conseil municipal