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Réunion du Conseil Municipal - le 25 septembre 2018 à 19h (copie 1)

article publié le 25 septembre 2018
Réunion du Conseil MunicipalRéunion du Conseil Municipal

Prochaine réunion de CM en séance ordinaire

Réunion de CM le 25 septembre 2018 à 19h

Ordre du jour 

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 19 juin 2018
  2. Dotation globale de fonctionnement 2019 – Recensement de la longueur de voirie communale
  3. Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor chargé des fonctions de Receveurs des Communes et Etablissements Publics Locaux – Délibération de principe
  4. Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor chargé des fonctions de Receveurs des Communes et Etablissements Publics Locaux par décision de leur assemblée délibérante
  5. Décisions Modificatives
  6. Le contrat groupe d’assurance statutaire du personnel
  7. Protection sociale complémentaire des agents – mise en œuvre d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance
  8. Création d’un service commun de l’observatoire fiscal intercommunal entre la CAVM et la commune d’Aubry du Hainaut
  9. Convention d’entretien du domaine public départemental en agglomération relative à la signalisation horizontale
  10. Convention d’usage des conteneurs d’apport volontaire de déchets ménagers
  11. Signature de la convention de veille/opportunité entre la commune d’Aubry du Hainaut et l’Etablissement Public Foncier sur un bien situé rue Henri Maurice
  12. Questions diverses

Les questions diverses devront faire l’objet d’une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du conseil municipal