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Réunion du Conseil Municipal - le 13 novembre 2018 à 18h30

article publié le 13 novembre 2018
Réunion du Conseil MunicipalRéunion du Conseil Municipal

Prochaine réunion de CM en séance ordinaire

Réunion de CM le 13 novembre 2018 à 18h30

Ordre du jour

  1. Conseil Municipal des enfants
  2. Présentation du rapport sur le prix et la qualité de l’eau – Activité assainissement
  3. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 25 septembre 2018
  4. Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor chargé des fonctions de Receveur des Communes et Etablissements Publics Locaux par décision de leur assemblée délibérante
  5. Réforme du régime indemnitaire : mise en œuvre du RIFSEEP – Filières administrative, technique, d’animation et du patrimoine – Catégorie B et C – ANNULE ET REMPLACE la délibération n°FP-19/03/18-7 du 19 mars 2018
  6. Participation au fleurissement du village
  7. Informations diverses
  8. Les questions diverses devront faire l’objet d’une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du conseil municipal 

 

 

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