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Réunion séance du Conseil Municipal - le 23 novembre 2017 à 19h00

article publié le 23 novembre 2017

Prochaine réunion de CM en séance ordinaire

Réunion du Conseil Municipal le 23 novembre 2017 à 19h00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du 21 Septembre 2017
  2. Rapport annuel sur la transparence du prix de l’eau et du service public de l’assainissement – année 2016
  3. Attribution de compensation provisoire 2017
  4. Indemnité de conseil allouée aux Comptables du Trésor chargés des fonctions de Receveurs des Communes et Etablissements Publics Locaux par décision de leur assemblée délibérante 
  5. Tarifs Séjour Morzine 2018
  6. Décision modificative
  7. Eclairage public limitrophe – convention entre la ville de Aubry du Hainaut et la ville de Petite-Forêt
  8. Convention de partenariat intercommunal entre bibliothèques/médiathèques 
  9. Informations diverses

Les questions diverses devront faire l’objet d’une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du conseil municipal.