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Réunion séance du Conseil Municipal - le 22 juin 2017 à 18h

article publié le 16 juin 2017

Prochaine réunion de CM en séance ordinaire

Réunion de CM le 22 juin 2017 à 18h

 

Ordre du jour :

  1. Conseil des enfants

  2. Jury criminel

  3. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 21 Avril 2017

  4. Tarifs service jeunesse

  5. Reprise de trois places supplémentaires l’IL O MARMOTS

  6. Création d’un poste de coordonnateur communal titulaire et d’un poste de coordonnateur communal suppléant du recensement de la population

  7. Convention avec l’INSEE pour la transmission des données de l’état civil et des avis électoraux

  8. Convention d’adhésion au service de prévention Pôle Santé Sécurité au Travail

  9. Instauration du principe de la redevance réglementée d’occupation du domaine public liée aux chantiers provisoires de travaux relatifs aux ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz

  10. Informations diverses

Les questions diverses devront faire l’objet d’une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du conseil municipal